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291 résultats pour « Sun- Troya »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2 ème Chambre

DTA_2505382_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delacour, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. C....

Source officielle
TA

Chambre Reconduite à la frontière 12

DTA_2401043_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

A dans le système d'information Schengen ; - les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404692_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Fanjaud, - les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant Mme et M. E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2406355_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Silvani, - et les observations de Me Sun Troya, représentant M. B. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404392_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère ; - et les observations de Me Sun Troya, représentante de M. C et de M. C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303386_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ploteau, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant Mme B.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE00125_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de X, - les conclusions de X, rapporteur public, - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant Mme E

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2509694_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Marmier, - et les observations de Me Sun Troya, représentant M. A... E.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2414421_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabas, conseillère ; - et les observations de Me Sun Troya substituant Me Monconduit, représentant Mme C.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2418056_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabas, rapporteure ; - et les observations de Me Sun Troya substituant Me Monconduit et représentant M. A, présent.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2413134_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Guiral, - et les observations de Me Sun Troya, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507973_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Viain, rapporteur, - et les observations de Me Sun- Troya représentant M. B.... Une note en délibéré pour M. B... a été produite le 4 mars 2026. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2410398_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bocquet, conseillère ; - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. B.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE03392_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B..., représenté par Me Sun Troya, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il rejette le surplus de sa demande ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet compétent

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2400684_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Combier, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2521494_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 18 décembre 2025 à 10 heures 30 : - le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée ; - les observations de Me Sun Troya, se substituant à Me Monconduit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500629_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Wavelet, magistrat désigné, - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505730_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant la requérante.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03132_20240405

Admin. Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Dubois, premier conseiller ; - et les observations de Me Sun Troya pour Mme C. 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01166_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

Guillaume Toutias, premier conseiller, - et les observations de Me Stephany Sun-Troya, représentant Mme et M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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