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89 résultats pour « Sylvain NIORT »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Tableau (Suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Sèvre niortaise A partir de Niort jusqu'à la limite du département de la Vendée. Voir au département de la Charente-Inférieure.
Article Annexe VII
B Soissonnais 60328 B Valois et Multien 60329 B Vexin français 60330 B Pays de Bray 60331 A SOMME 80 B POITOU-CHARENTES CHARENTE 16 Montmorélien 16112 B Angoûmois-Ruffecois 16113 B Plaine de la Mothe Lezay 16367 B Plaine de Niort-Brioux
Article Annexe
Saint-Clément-de-la-Place. 49278 Sainte-Gemmes-sur-Loire. 49288 Saint-Jean-de-la-Croix. 49289 Saint-Jean-de-Linières. 49294 Saint-Lambert-la-Potherie. 49298 Saint-Léger-des-Bois. 49306 Saint-Martin-du-Fouilloux. 49323 Saint-Sylvain-d'Anjou
Article Annexe I
Caisse régionale de crédit agricole mutuel des Deux-Sèvres, Niort (Deux-Sèvres), et 29 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Somme, Amiens (Somme), et 32 caisses locales.
Article ANNEXE V
Villefranche-sur-Saône 71 2 Chalon-sur-Saône 71 3 Charolles 71 4 Louhans 71 5 Mâcon 72 1 Flèche (La) 73 1 Albertville 73 2 Chambéry 73 3 Saint-Jean-de-Maurienne 74 1 Annecy 74 2 Bonneville 74 4 Thonon-les-Bains 79 1 Bressuire 79 2 Niort
Article 1
Centres hospitaliers de Nord-Deux-Sèvres, de Mauléon et de Niort (direction commune)-79-; 22. Centres hospitaliers de Saint-Brieuc, de Tréguier, de Paimpol, de Lannion-Trestel (direction commune)-22-; 23.
Article ANNEXE
En aval jusqu'au deuxième pont amont de la R.N. 11, commune de Niort (source du Vivier). Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime. Le canal du Mignon. De son confluent avec la Sèvre-Niortaise jusqu'au pont de la R.N. 11, commune de Mauzé-le-Mignon.
Article Annexe 6-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72
Tribunal judiciaire de Melun Ressort du tribunal judiciaire Seine-Saint-Denis Tribunal judiciaire de Bobigny Le département et l'emprise des aérodromes de Paris-Le Bourget et de Roissy -Charles-de-Gaulle Sèvres (Deux-) Tribunal judiciaire Niort
III Chef de chantier terrassement voieries et réseaux divers 231p 2 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération nationale des travaux publics (AGCFTP) - Centre de formation continue aux métiers des travaux publics Sylvain
Article Annexe à l'article D6321-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80
Arnage Savoie Chambéry - Aix-les-Bains Savoie (Haute-) Annecy - Meythet Annemasse Seine-Maritime Dieppe - Saint-Aubin Le Havre - Octeville Rouen - Vallée de Seine Seine-et-Marne Coulommiers - Voisins Melun - Villaroche Sèvres (Deux-) Niort
Article 2
cours des Alliées, à Rennes dans le département de l'Ille-et-Vilaine (35), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Rennes ; 23° Le 2 juin 2024, le site de célébration de Niort
Article B (2)
Absence de ravageurs des denrées stockées, en particulier de formes vivantes de : - Bruches (légumineuses) ; - Charançons, sylvains, Tribolium et autres coléoptères ; - Psoques et ptines ; - Alucites, teignes et autres lépidoptères (céréales, semoules
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Canal de Niort à La Rochelle (1) idem. idem. Allier Sur tout son cours dans le département. idem. Cher (2) Sur tout son cours dans le département. Depuis Vierzon jusqu'à la limite du département de Loir-et-Cher. idem.
proximité d'Oloron-Sainte-Marie 1 Cour d'appel de Poitiers Tribunal de proximité de Châtellerault 1 Tribunal de proximité de Fontenay- Le -Comte 1 Tribunal judiciaire de Poitiers 1 Tribunal de proximité de Jonzac 1 Tribunal judiciaire de Niort
LEGIARTI000043924738
de la direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées ; - restructuration des sites de Toul, Lunéville et Briey de la direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle ; - restructuration des implantations territoriales de Niort
Article Annexe I (suite)
Yvelines Sonchamp 78 Yvelines Le Tartre-Gaudran 78 Yvelines Le Tertre-Saint-Denis 78 Yvelines Tilly 78 Yvelines La Villeneuve-en-Chevrie 79 Deux-Sèvres Aiffres 79 Deux-Sèvres Chauray 79 Deux-Sèvres Niort
LEGIARTI000030342349
78 VERSAILLES X TERRE DETACHEMENT STAT SATORY DU 2e RDNBC 78 VERSAILLES X TERRE BUREAU ENQUETES ACCIDENTS DEFENSE - TRANSPORT TERRESTRE 78 VERSAILLES X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-OUEST (CIRFA NIORT
Article Annexe II
Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié X X X X Tringa erythropus Chevalier arlequin X X X X Tringa totanus Chevalier gambette X X X X Tringa nebularia Chevalier aboyeur X X X X Tringa glareola Chevalier sylvain
LEGIARTI000050066316
Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie Sarraute - Aubagne 0131548M Collège Sylvain
Angers, Avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Ecouflant, Mûrs-Erigné, Les Ponts-de-Cé, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Sainte-Gemmes-sur-Loire et Trélazé, Juigné-sur-Loire, Saint-Sylvain-d'Anjou. 51 - Marne Reims.
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