conditions de travail, décidé par l'employeur dans l'exercice de son pouvoir de direction, constitue une faute grave ; qu'en l'espèce, il était constant et non contesté que le changement de côté du tapis

X..., artisan, qui travaillait au sommet d'un tapis roulant de la société Roussey (la société), est tombé lorsque M.

complicité, a condamné Etienne Y... et Gérard X... à 1 an d'emprisonnement avec sursis, à l'interdiction d'exercer toute activité professionnelle en relation avec le commerce d'objets d'art ou anciens et de tapis

falsifié, corrompu ou toxique) ; "aux motifs que le directeur de la criée a autorité sur l'acheminement des poissons du local où ils sont triés par les vendeurs à leur exposition circulatoire sur un tapis

(le syndicat) en remboursement des charges versées au titre des exercices 2001, 2002 et 2003 et d'un trop-perçu de charges de tapis, ainsi qu'en paiement de dommages-intérêts pour résistance abusive ;

Tuileries Huguenot-Fénal en qualité d'ouvrier spécialisé, a, par lettre du 18 septembre 1985, été licencié pour faute grave au motif que le 11 septembre précédent, il avait "volontairement jeté sur le tapis

X... faisait valoir dans ses conclusions que l'escalier était particulièrement dangereux, non seulement parce qu'il était glissant et dépourvu de rampe mais aussi parce qu'il était dépourvu de tapis antidérapant

(les acquéreurs) une maison d'habitation qu'il avait achetée à M. et Mme X... le 16 juin 2004 ; que, constatant la présence d'une trappe située sous un tapis et donnant accès à une cave non mentionnée

arrêtée ; que Jean-Pierre X... est descendu dans la fosse de visite après avoir abaissé le marche-pied, dispositif de sécurité qui en obstruait l'accès, pour rechercher l'origine de la panne ; que le tapis

chargement de brisures de maïs sur un camion effectuée au moyen d'une bande élévatrice ; que faute d'avoir trouvé la poignée de manivelle de cette machine, il a utilisé une clé à oeil pour régler le tapis

grillage métallique ou d'un treillis de bois d'une hauteur maximum de 60 cms et pourront recevoir toute affectation de plaisance ; elles ne devront pas servir à l'étendage du linge ni à battre des tapis

Claude X... a chuté sur un tapis au rayon fruits et légumes du magasin E.

Sur le rapport de Mme Lecaplain-Morel, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Tapis Saint-Maclou, de la SARL Corlay, avocat de M.

Chiron, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Tapis Saint Maclou, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

M... demandait l'indemnisation (housses de coussins, coussins gel de douche, pince à long manche, troisième roue, roues tout terrain, Uristed band, alèses jetables, tapis de sol, appareil d'électrostimulation

l'absence de toute tolérance de la société anonyme Renault, et d'avoir ainsi violé l'article 1134 du Code civil ; alors, en cinquième lieu, qu'en s'abstenant de rechercher si l'appropriation des tapis

de ce dernier texte prévoit le remboursement à l'assuré de dispositifs médicaux et appareils de maintien à domicile et d'aide à la vie pour malades et handicapés ; qu'il en résulte que les achats de tapis

[D] [E], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2011 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société du Tapis Vert, société civile immobilière

du CEA n'ont pas pris la mesure de l'importance du problème pour comprendre et remédier aux phénomènes de corrosion détériorant l'enveloppe coeur et ce serait qu'en octobre 2006 suite au retrait des tapis

Z..., embauché par la société Chanee - Ducroq - Deschemaker (la société CDD), en qualité de coupeur à compter du 9 mars 1992, la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et