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2 366 résultats pour « Tayar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9662f5393e2eb4481b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Par acte d'huissier du 8 avril 2022 reçu le 19 avril 2022, la société TAYA HOLDINGS LLC a fait assigner la S.C.I.

Source officielle

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?

ADLC

ADLC:19-DCC-260

droit de la concurrence

26 décembre 2019

26 décembre 2019

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Tara Jarmon par le groupe Zapa

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

60794d249ba5988459c4829c

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

parcelles dont certaines étaient situées dans le périmètre d'une zone d'aménagement différé créée par un arrêté préfectoral en date 7 août 1987 publié le 8 août ; qu'en 1999 la commune des Eyzies de Tayac

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100133

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

d'industrie des Ardennes (la CCI) à l'occasion du recours contre une ordonnance de rejet partiel de sa déclaration de créance, rendue par le juge-commissaire au redressement judiciaire de la société Tagar

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-282

droit de la concurrence

18 décembre 2024

18 décembre 2024

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe SBC TAGA LCI par le groupe Samsic

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300003

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 14 février 2019), le 26 septembre 1901, la commission de Tahaa (Polynésie française) a attribué la propriété de la terre DS... 2 à YQ... a PM... et à FP... a EP... et, le

Source officielle
?

ADLC

ADLC:13-DCC-56

droit de la concurrence

2 mai 2013

2 mai 2013

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Alti SA par la société Tata Consultancy Services Netherlands BV

Résumé IA — à vérifier
TA

1ère Chambre

DTA_2204294_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

F, Taye Anifowese Unity et Tayo Anifowese Unity ; 2°) d'enjoindre à la préfète de la Gironde d'autoriser M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018004832

Admin. suprême

29 décembre 2006

29 décembre 2006

Tayyar A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

613725cbcd580146774208e7

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

Philippe, - A TAHA B..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 17 juin 1997, qui, a confirmé l'ordonnance de refus d'informer rendue par

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004289998

Admin. suprême

23 octobre 2003

23 octobre 2003

  Tayyar Yıldırım, Celal Yıldırım, Cengizhan Yıldırım, Hacı   Yusuf   Yıldırım and Ayşegül Özkul, are Turkish nationals.

Source officielle
CA

2ème Chambre

69614098cdc6046d47c4b359

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, ci-après SCI Tara, et M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0520JUD000853402

Admin. suprême

20 mai 2008

20 mai 2008

Tayyar Kılıç déclara que vers 6 h 30 un sous-officier ou un sergent accompagné de quatre à cinq militaires avait procédé à des recherches à son domicile.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64f02e5bdb41fad969879b61

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Par jugement du 20 mai 2021, le tribunal de commerce de PARIS a : - débouté la SAS UNIFORM 'TARA JARMON', la SNC TARA JARMON OUTLETS 'TARA JARMON' et la SAS TJ PASSY 'TARA JARMON' de l'ensemble de leurs

Source officielle
CC

civ1

61372092cd580146773ebcb9

Cassation

7 juin 1974

7 juin 1974

A TAMA A TOAHITI, QUE LES DAMES A..., Y... B...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de4b676b73dd81b96ffe

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par conclusions déposées le 28 avril 2023, la SARL Tapas a formé un appel incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3fe

Appel

21 février 2012

21 février 2012

devis, et non fourni par TAMA (5. 648 euros HT).

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

628c764cdfcf1305b332f25a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS S.A.

Source officielle
CC

cr

écernéec/Tahar X

6079a8d79ba5988459c4f17a

Cassation

12 juin 1997

12 juin 1997

Tahar, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rennes, en date du 6 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et séquestration de personnes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89210

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Tahar X..., confiée au Dr Jean-Marc D....

Source officielle