Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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73 résultats pour « Trade »
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EXTRAIT
Article Annexe
* L'art et les identités culturelles : diversité (paysages, lieux, mentalités, traditions populaires), cohésion (usages, coutumes, pratiques quotidiennes, chansons, légendes, etc.). ; particularismes (arts vernaculaires, régionalismes, folklores,
Article Annexe I
- Les pièces réalisées respectent les caractéristiques fonctionnelles et esthétiques, dans la tradition horlogère, du modèle ou du dessin : • chants adoucis, éventuellement chanfreinés ; • traits tirés en long ; • le polissage peut être demandé
Article Annexe I (suite)
L'alvéo consistographe (alvéoLink) de Chopin - Le farinographe de Brabender - Le réofermentomètre de Chopin Commenter un résultat d'essai de panification à partir d'une grille de notation BIPEA S2.2.3 : Utilisation en Boulangerie - Pour pain de Tradition
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
pratiquée pour s'insérer dans une communication liée à la vie quotidienne : vocabulaire, prononciation, construction des phrases ; il possède aussi des connaissances sur le contexte culturel propre à cette langue (modes de vie, organisations sociales, traditions
Article Annexe
Créée en 1984, la "Confrérie des Baillis de Lalande de Pomerol" se veut l'héritière de ces traditions, et accueille, en son sein, des femmes et des hommes qui ont à cœur ("cordi habeo", la devise des Baillis) de porter haut et fort le pavillon et les
Article Annexe II b
du ou des pays où la langue étrangère étudiée est parlée, le candidat pouvant s'exprimer sur une œuvre étrangère (œuvre littéraire, picturale, musicale, architecturale, cinématographique, etc.), sur un objet ou produit du design industriel, de la tradition
Article Annexe
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail. BP JEPS, spécialité " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
Article Annexe
fréquences assignées par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, des programmes, dont une proportion significative est diffusée en langue corse, consacrés à la Corse, son actualité, son patrimoine, sa culture et ses traditions
Article Annexe IIc (suite)
du ou des pays où la langue étrangère étudiée est parlée, le candidat pouvant s'exprimer sur une œuvre étrangère (œuvre littéraire, picturale, musicale, architecturale, cinématographique, etc.), sur un objet ou produit du design industriel, de la tradition
Article Annexe
Il y a là une tradition qui conforte les propriétaires contemporains. (2) Au tout début du xixe siècle, M. Fauche, préfet du Var, établit la liste des variétés présentes dans le Var.
LEGIARTI000050672758
2022_LOT3_ZN_69_03_S1 1 Le Michaud 812005 6525372 Albigny 812627 6525950 2023_01_69-05 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2022_LOT3_ZN_69_04 DEUX-GROSNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Saint Christophe 818719 6574771 2022_LOT3_ZN_69_04_S1 1 Trades
LEGIARTI000024599214
primaire Avant-propos Introduction commune aux programmes d'enseignement de langues régionales Objectifs Programme Les substrats historiques et sociaux des langues régionales permettent à l'élève de trouver sa place dans un monde en mutation entre tradition
LEGIARTI000029537037
tuber, en 75 g 18,50 Philip Morris spécial à tuber, en 77 g 19,00 Winston, en 40 g 9,85 Winston, en 180 g 44,40 Winston, en 185 g 45,60 Winston, en 190 g 46,90 Winston, en 200 g 49,30 TABACS À PIPE Clan hollandia, en 50 g 8,00 Clan tradition
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