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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6079a8989ba5988459c4e17f
23 octobre 1969
23 octobre 1969
S'EST ENGAGE DANS LA TRAVERSEE DE LA CHAUSSEE SOUS LA PROTECTION ABSOLUE DU FEU ROUGE, QUI INTERDISAIT A L'AUTOMOBILISTE DE CONTINUER SA ROUTE ET QU'ETANT AINSI REGULIEREMENT ENGAGE LE PIETON AVAIT LA
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ECLI:FR:CCASS:2020:C210170
5 mars 2020
5 mars 2020
U..., piéton, a été heurté par un véhicule automobile conduit par M. B...
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6079a83d9ba5988459c4c333
27 janvier 1986
27 janvier 1986
en dehors d'un passage pour piétons, X... n'en aurait pas moins dû être en mesure d'apercevoir le piéton et de l'éviter en maintenant sa vitesse dans les limites que lui imposaient les conditions de la
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607940db9ba5988459c3f62d
10 juin 1970
10 juin 1970
POUR PIETONS, FUT HEURTEE ET BLESSEE PAR L'AUTOMOBILE DE VALLET, QU'ELLE A ASSIGNE VALLET EN REPARATION DE SON PREJUDICE ET APPELE L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC EN DECLARATION DE JUGEMENT COMMUN
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60794cd49ba5988459c472ac
28 janvier 1998
28 janvier 1998
instance qui a accueilli leurs demandes ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement alors que, selon le moyen, d'une part, constitue une faute inexcusable le fait pour un piéton
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6079a8459ba5988459c4c3f3
14 février 1989
14 février 1989
ayant entrepris, cependant que des passages existaient à cet effet, la traversée de nuit, en dehors de toute zone protégée, d'une large voie expresse à double sens de circulation particulièrement dense
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6079435d9ba5988459c420f8
11 juin 1976
11 juin 1976
REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DE JOUR ET DANS UNE AGGLOMERATION MULES QUI TRAVERSAIT LA CHAUSSEE EN EMPRUNTANT UN PASSAGE PREVU A L'INTENTION DES PIETONS
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60794cb99ba5988459c46999
29 mai 1996
29 mai 1996
pouvaient, sans contrainte ou obstacle matériel, s'engager sur la chaussée et traverser les rails du tramway ; que M.
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60794c149ba5988459c449f0
9 décembre 1981
9 décembre 1981
VENIR DANS LA DIRECTION DE LA CIRCULATION NORMALE DES VEHICULES IL AVAIT REPRIS SA MARCHE, LES JUGES D'APPEL N'AURAIENT PAS TIRE LES CONSEQUENCES LEGALES DE CES CONSTATATIONS QUI IMPLIQUAIENT QUE LE PIETON
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60794c849ba5988459c45d73
23 juin 1993
23 juin 1993
les articles 3 et 6 de la loi du 5 juillet 1985 ; Mais attendu que l'arrêt retient, d'une part, que Mme Y..., qui connaissait l'existence à proximité d'un passage pour piétons, avait entrepris de traverser
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6079a88a9ba5988459c4dd28
4 juin 1973
4 juin 1973
SUR LA CHAUSSEE QU'APRES QUE CETTE PERSONNE EN EUT TRAVERSE PLUS DE LA MOITIE; QU'AINSI, LES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES DAME Y...
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6079a88e9ba5988459c4df8b
19 mai 1969
19 mai 1969
AVAIT ENTREPRIS LA TRAVERSEE DE LA CHAUSSEE SANS S'ASSURER QU'ELLE POUVAIT LE FAIRE SANS DANGER, QU'ELLE N'AVAIT PAS PRETE ATTENTION AUX VOITURES SURVENANT SUR SA DROITE ET QU'ELLE S'ETAIT MISE A COURIR
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d234
17 novembre 2004
17 novembre 2004
réussi à traverser sans encombre les deux premières voies avant que la collision ne se produise.
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60794c399ba5988459c44fb8
28 juin 1989
28 juin 1989
Y... tombé en panne la nuit étant troublé et désorienté et n'ayant pas dès lors claire conscience du danger qu'il y avait à traverser la chaussée, en retenant que sa faute était inexcusable, la cour d'appel
Source officielleciv2
60794c479ba5988459c45227
7 mars 1990
7 mars 1990
des piétons, alors que la victime surgie en courant du terre-plein central et dissimulée au moins pour partie par la végétation s'est, selon un témoin, jetée sur la chaussée et n'a donc pu constituer
Source officielleciv2
607940fb9ba5988459c3fe65
27 octobre 1971
27 octobre 1971
VAHE S'ENGAGEAIT SUR UN PASSAGE RESERVE AUX PIETONS, POUR TRAVERSER UNE AVENUE, LORSQU'ELLE FUT HEURTEE, PRES DU TROTTOIR, QU'ELLE AVAIT QUITTE, PAR L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR DAME X... ; QUE L'AUTOMOBILE
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
613720f9cd580146773efed4
4 octobre 1989
4 octobre 1989
de la présence d'un éclairage public et du fait que le piéton, traversant la nuit, hors passage protégé et en état d'ivresse prononcée, avait presque achevé sa traversée irrégulière ; Mais attendu que
Source officielleJuge libertés & détention
66335bacc0d3e3fe99cae399
17 avril 2024
17 avril 2024
au passage piéton.
Source officielleciv2
613720c9cd580146773ee603
23 novembre 1988
23 novembre 1988
conditions de traversée du piéton constituant une faute inexcusable, en décidant que M.
Source officiellecr
61372608cd5801467742271a
15 juin 1999
15 juin 1999
avant qu'il ne traverse, soutient que Raymond Z...se serait déplacé de manière inopinée de sorte qu'il ne serait pas reprochable de ne l'avoir pas évité ; mais qu'il résulte du dossier et des débats que
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