commune de l'Arbresle, La commune de Savigny, La communauté de communes du Pays de l'Arbresle, Le syndicat intercommunal d'assainissement du bassin de l'Arbresle, Le syndicat de rivières Brevenne-Turdine

A... à payer à la société SHG, déclarée en règlement judiciaire puis ayant bénéficié d'un concordat, une indemnité représentant le surcoût du rehaussement du barrage et de modernisation des turbines et

Premier Président ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2025 N° N° RG 25/00170 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GXAP APPELANT : Monsieur [V] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Alexis TUPINIER

Schiffahrtsdienst (l'affréteur) a affrété à temps le navire "Kyzikos", appartenant à la société Chrystal shipping, vendu par la suite à la société Pericles navigation et dont la dénomination a été alors changée en "Tulip

l'article 1131 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de Fourvoirie (l'assurée), qui exploite une installation hydroélectrique, a commandé auprès de la société CMD trois turbines

prononcée de ce chef sera confirmée ; "alors que le fait pour l'exploitant d'un barrage de fermer toutes les vannes y compris les vannes du bras de dérivation, à l'exception de la vanne au niveau de la turbine

local de puissance, le réglage éventuel des vannes de surfaces en cas de crues, la surveillance des défauts signalés par une alarme tenant tant à la stabilité de l'ouvrage qu'au fonctionnement de la turbine

. # ETY:n ja Turkin välinen assosiaatiosopimus - Turkista peräisin olevien televisiovastaanottimien tuonti - Tullivelan maksamisesta vastuussa olevan määrittäminen - Tullien kantaminen jälkitullauksin.

Endel, laquelle a commandé le 12 octobre 2011 à la société Lufkin Gears France, pour un prix de 324 900 euros, deux multiplicateurs ayant pour fonction de transmettre le mouvement de rotation de la turbine

COLLECTIVE NATIONALE DES USINES ET ENTREPOTS D'ALIMENTATION DU 29 MAI 1969 PUBLIEE PAR DEPOT AU SECRETARIAT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES : ATTENDU QUE LEFEVRE, CHAUFFEUR-LIVREUR AU SERVICE DE LA SOCIETE GOULET-TURPIN

Par jugement du 22 novembre 2010, confirmé par arrêt du 30 janvier 2015 de la cour d'appel de Turin, le tribunal a accueilli sa demande. 4. [C] [T] est décédé le 20 octobre 2015. 5.

autorités judiciaires italiennes, pour l'exécution d'une peine d'emprisonnement de sept ans, prononcée par jugement du 2 novembre 2011 du tribunal de Saluzzo, décision confirmée par la cour d'appel de Turin

de l'article 1710 du code civil ; Mais attendu que l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que, si le rotor était destiné à être intégré dans un ouvrage plus important, en l'espèce dans une turbine

Paillard Automobiles Berck, Paillard Automobiles Abbeville, Paillard Automobiles Amiens Métropole, Paillard Automobiles Fruges, Paillard Automobiles Hesdin et Paillard Services Automobiles par la société Tuppin

Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-24.579 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Tunnel euralpin Lyon Turin

en chevaux vapeur compte tenu de la puissance de cinq meules ne préjugeait pas que cette puissance ait été dépassée par les aménagements et transformations du moulin en petite fabrique au moyen de turbines

] [G] expose que le rapport d'expertise amiable réalisée par le Docteur [K] considère que l'emphysème cervico-facial survenu n'est pas un aléa thérapeutique mais en lien avec l'usage inadapté d'une turbine

LES TULIPES ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu la déclaration d'appel

LES TULIPES ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu la déclaration

le 26 octobre 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des relevés journaliers de production d'électricité et des relevés journaliers des débits turbinés