Alain X..., demeurant Le Mas de Saint-Martin, Hameau de Champ Borel, 38410 Saint-Martin-d'Uriage, en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile

Gabriel X..., demeurant ... à Saint-Martin d'Uriage (38410) ; M.

APPELANTE : Madame Jocelyne X... ... 38410 ST MARTIN D URIAGE Non comparante INTIMES : Monsieur Alain Z... ... 20200 BASTIA Non comparant Madame Jocelyne Berthe Y...veuve

Michel B..., demeurant : 38410 Le Sonnant d'Uriage, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BELLON X..., demeurant à Uriage (Isère), Vaulnaveys Le Bas, "Les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant 105, le Vieux Chemin, 38410 Le Sonnant d'Uriage

publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Picard, représentant la commune de Cadeilhan-Trachère, et de Me Urrutiaguer

Luc E..., demeurant Saint-Nizier-d'Uriage à Uriage (38410) ; M.

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 10 janvier et 10 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Com Radio, dont le siège est 7, avenue d'Uriage

fondée sur un élément déjà discuté antérieurement n'est donc pas recevable, faute d'élément nouveau ; qu'à titre superfétatoire, la Cour observe que Monsieur X... est propriétaire d'une maison de 1920 à Uriage

hospitalier universitaire (CHU) Grenoble-Alpes a rejeté son offre tendant à obtenir le marché ayant pour objet la réalisation d'analyses de biologie médicale pour le centre hospitalier rhumatologique d'Uriage

Il est précisé dans le contrat de travail que Madame [W] [I] serait appelée à travailler dans les quatre salons de l'enseigne: [Localité 4] Libération, Vallier, [Localité 3] et Uriage sous la responsabilité

Vu la requête, enregistrée le 22 mai 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme X..., demeurant à La Chataigneraie, VaulnaveysLe-Bas (38410) Uriage ; Mme X... demande au Conseil

Gérard Z..., demeurant à Vaulnavey-le-Haut, Uriage (Isère), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Y... est propriétaire d' une maison de 1920 à Uriage, qui est entièrement payée, qu' il a déclaré 10. 014 euros de revenus en 2004 et 25. 181 euros en 2005, sa situation a donc évoluée favorablement, ce

REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 7 AOUT 1975, PRESENTEE POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE CASSEROUSSE DONT LE SIEGE EST A LA MAIRIE DE SAINT-MARTIN-D'URIAGE

D... et de la promesse de remboursement que celui-ci lui avait faite dans l'église de Saint-Martin-d'Uriage en 2009, promesse qu'il lui avait renouvelée sur la tombe de ses grands-parents ; que la relation

Y..., demeurant chemin des Agneaux, Le Manoir Saint-Martin à Saint-Martin d'Uriage (Isère), 17°) de M.

autorise la chasse et fixe à six le prélèvement maximal autorisé du lagopède alpin dans le massif des Alpes internes du Nord occidentales (Revel, La Ferrière, Ste Agnès, Allemond, Allevard, St Martin d'Uriage

Martin, chemin du Carret, 13°/ Mme Martine P..., demeurant à Uriage (Isère), Vaulnaveys-le-Bas, 14°/ Mme Marie-Christine R..., ayant demeuré ... et actuellement sans domicile, ni résidence connus,