CONDAMNE la SAS SGLS à payer à la SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS la somme de la somme 10 626,00€ TTC, outre intérêts de retard contractuels à compter de la mise en demeure de payer.

Représentée par Lola Théron, sa présidente, la société TP GRANIT YVELINOISE a démontré avoir payé la somme réclamée par la demanderesse.

01391 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G3JL [W], [J], [P] [Y] C/ [X] [G] épouse [Y] ------------------------------------- Maître Patricia RIQUE-SEREZAT de la SELARL SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET Maître Vanessa

Z..., que Mme Vanessa Y... avait entendu sa soeur Hasina crier "attention à la voiture", juste avant l'accident, que Mme Y... affirmait que le véhicule de M.

Assurances, assureur du véhicule, en présence de la caisse primaire d'assurance maladie d'Eure et Loir ; que sont intervenues volontairement à l'instance les filles de la victime, Mmes Virginie et Vanessa

CONDAMNE Monsieur Jérôme X...à payer à Mademoiselle Vanessa Y...les sommes suivantes : - CINQ CENT SOIXANTE NEUF EUROS SOIXANTE ET ONZE CENTIMES (569, 71 €), au titre de rappel de salaire.

Alliance à Vanessa X...d'un véhicule Renault Scénic II ; condamné la S. A. R. L.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX N° RG 25/02159 - N° Portalis DB2V-W-B7J-HAQN [Q] [R] [E] [V] ET [P] [G] épouse [V] ------------------------------------- la SELARL VANESSA

JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX N° RG 26/00337 - N° Portalis DB2V-W-B7K-HAZH [G] [N] épouse [O] C/ [Q] [O] ------------------------------------- la SELARL VANESSA

code de justice administrative, l'exécution de la décision implicite par laquelle le consul général de France à Pointe Noire (République démocratique du Congo) a refusé de délivrer à sa fille Sainte Vanessa

Thierry Y...et son épouse Mme Vanessa X...à payer à la collectivité territoriale de Corse la somme de mille euros (1. 000, 00 euros) sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne

Condamne la société NESPRESSO à payer à madame Vanessa X... la somme de trois mille cent trente et un et cinquante centimes (3 131,50 euros) brut, outre les intérêts au taux légal à compter du 12 juillet

G : 12/ 01786 Melle Vanessa X...

Y..., au paiement de diverses sommes à Mme Z... ; qu'elle a conclu devant la cour d'appel, à titre principal, à la nullité de l'assignation délivrée dans les formes de l'article 659 du code de procédure

d'hébergement sur ses cinq petits enfants : - Aurélie Z..., née le 11 juillet 1988, et David Z..., né le 22 avril 1994, issus des relations de Eric Z..., fils de la requérante, et Maryline A..., - Vanessa

temps partiel qui venait d'être conclu pour la période du 5 mai 2008 au 4 mai 2009 ; qu'elle constitue une circonstance qui rend équivoque la volonté de mettre fin à la relation de travail que Mme Vanessa

BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le aux heures d'ouverture au public, conformément

entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE Le président a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le aux heures d'ouverture au public, conformément

Le demandeur, l'URSSAF RHONE ALPES expose à l'appui de son assignation qu'il lui est du par le défendeur une somme de 26 452,06€ outre frais d'exécution s'élevant à la somme de 555,90€ correspondant au