D... , en 1991, d'un exemplaire de La Vague et d'un exemplaire de La Valse ; que contrairement au délit de contrefaçon, la jurisprudence a admis, cependant postérieurement aux ventes litigieuses, que le

licenciement : "n'avoir réalisé qu'une partie de la production", "avoir un comportement qui a eu pour effet d'arrêter, le 24 mai 1991, la ligne de production de 20 minutes", constituent des motifs vagues

Selon le premier de ces textes, les terres vaines et vagues ou gastes, landes, biens hermes ou vacans, garrigues, dont les communautés ne pourraient pas justifier avoir été anciennement en possession,

lesdites attestations produites, mettant en relief l'organisation déficiente du service au seul motif que ces attestations non analysées - fût-ce de façon sommaire - étaient rédigées en termes généraux et vagues

excédé les limites de ses mandats en effectuant un certain nombre d'opérations sur des comptes qui n'étaient pas visés par la procuration sous seing privé initiale; qu'en effet, les termes relativement vagues

Le SanPia, la cour d'appel a violé les articles 659 et 690 du nouveau code de procédure civile ; 2 / qu'en se bornant à énoncer que le procès-verbal de signification ne contient que des formules vagues

de matériels et logiciels, d'où il se déduisait nécessairement que les résultats escomptés n'étaient pas atteints ; qu'en se bornant à affirmer que les allégations de la société GIG France étaient vagues

D..., un droit de visite libre au motif vague et général que ses « tendances intrusives » ajoutaient au « contexte délicat » dans lequel se trouvait le mineur, sans mieux s'expliquer sur le contenu concret

" alors que toute décision doit être motivée ; qu'en se bornant pour déclarer le prévenu coupable des faits requalifiés par le tribunal à se référer aux constatations des policiers d'une manière vague

l'article 132-19 nouveau du Code pénal impose aux juges correctionnels de motiver spécialement le choix de la peine lorsqu'ils prononcent une peine d'emprisonnement sans sursis ; que la simple référence vague

circonscrites dans le temps et dans leur objet, ne s'apparentant pas à des mesures générales d'instruction ; qu'en l'espèce, la société Trajectoire invoquait le caractère général et vague

circonstances qui justifiaient cette décision au regard de l'équité et qui faisaient ressortir l'exagération de la rémunération convenue au regard du service rendu ; qu'en se bornant à déclarer de façon vague

majoritaire à 96% et gérant de fait, la cour d'appel, qui a privé sa décision de motifs, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; et alors, d'autre part, qu'en se déterminant par le motif vague

aggraver la peine du prévenu en se fondant sur l'idée que le recel est une infraction grave parce qu'elle favorise l'activité des voleurs, fût-ce en assortissant cette considération générale d'une allusion vague

celui-ci ; qu'en congédiant Mme X... pour "incompatibilité relationnelle" et "inadéquation entre le profil du poste et vos compétences professionnelles", la Clinique de Pontlieue a formulé des motifs vagues

X..., portaient sur les contraintes techniques de mise en place des articles; que dès lors, en se bornant à énoncer de façon vague que M.

carences commises dans ses fonctions tant en ce qui concerne la paye que ses tâches administratives, d'anomalies et d'irrégularités et de son manque d'organisation, la cour d'appel a retenu que cet énoncé, vague

de la part du salarié, lesquelles étaient établies par plusieurs attestations de collègues de travail versées aux débats faisant état de faits précis ; qu'en retenant, au contraire, leur caractère "vague