Codes de loi français

Article Annexe Ib

- S4.2.2 Les consignes de sécurité relatives à l'utilisation : - Des installations ; - Des matériels et des outils ; - Des matières d'œuvre ; - Des fluides (gaz comprimés, gaz rares, fluides sous pression), de produits (colorants, vernis, émaux,

Article Annexe I (suite)

. - peintures et vernis PVC : polychlorure de vinyle PMMA : polyméthacrylate de méthyle acrylique - Énumérer les produits employés et les conditions d'utilisation. - Indiquer les risques encourus et les précautions à prendre. - Énumérer les conditions

Article Annexe Ib (suite)

valeur limite contraignante pour les poussières de bois Dispositions réglementaires Procédures et consignes de travail Équipements de protection individuels (E.P.I.) et collectifs X 9.52 - Le risque lié à l'utilisation des colles, vernis

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Cuirs vernis (fabrication de). Conduite des étuves. Délainage des peaux de mouton. Travaux d'étuvage. Indigo (teinturerie à l'). Maroquineries et mégisseries.

LEGIARTI000021809793

Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fontaine-la-Louvet, Fort-Moville, Foulbec, Fourmetot, Fresne-Cauverville, Giverville, (La) Goulafrière, Grand-Camp, Heudreville-en-Lieuvin, (La) Lande-Saint-Léger, Lieurey, Malouy, Manneville-la-Raoult, Manneville-sur-Risle, Marais-Vernier

Article 229-II-2.03

Les peintures, les vernis et autres produits de finition utilisés sur des surfaces intérieures apparentes ne doivent pas dégager de trop grandes quantités de fumée et de produits toxiques, cela étant déterminé conformément au Code des méthodes d'essai

Article III

de matières plastiques. 24. 1LA 2, 60 Fabrication de caoutchouc synthétique et autres élastomères. 24. 1NA 2, 20 Fabrication de produits insecticides, anticryptogamiques et désinfectants. 24. 2ZB 1, 60 Fabrication de peintures, vernis

Article Annexe VII

C Trouée de Belfort 70448 C TERRITOIRE DE BELFORT 90 Sundgau 90303 C Montagne vosgienne 90307 D Trouée de Belfort 90448 C Plateaux moyens du Jura 90450 C HAUTE-NORMANDIE EURE 27 Vexin normand 27044 B Pays de Lyons 27050 B Marais Vernier

Article Annexe Ib (suite)

La protection, la signalisation 9.42 - L'évacuation des déchets : tri, stocks, évacuation 9.43 - Les nuisances sonores 9.5 - Les risques spécifiques 9.51 - Le risque lié aux poussières de bois 9.52 - Le risque lié à l'utilisation des colles, vernis

Article Annexe Ib (suite)

X La finition de surfaces : vernis, pelliculage, plastification, dorure. Prendre en compte les contraintes techniques et les possibilités créatives de la finition et du façonnage.

Article (21 à 29)

VERNEUIL-SUR-AVRE D 39 LE NEUBOURG 27 VC ex RNIL. 13 Echangeur de la rougemare FAUVILLE Giratoire ouest PARVILLE 27 D 834 D 438 BERNAY D 27 LIEUREY 27 D 6178 N 182 MARAIS-VERNIER

Article TABLEAU C

Ayant cinq ouvriers et au-dessous 10 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs Taffetas gommés ou cirés (Fabricant de). 50 Tapis peints ou vernis (Fabricant de). 50 Toiles cirées ou vernies (Fabricant de). 50

LEGIARTI000024423112

BOURG-BEAUDOUIN Limite de département Limite de département GUERNY EURE D 6015 ex-N 15 IGOVILLE D 321 D 6154 VAL-DE-REUIL EURE D 6154 ex-N 2154 EVREUX N 1013 N 12 LA MADELEINE-DE-NONANCOURT EURE D 6178 ex-N 178 BOULLEVILLE D 675 A 131 MARAIS-VERNIER

Article Annexe Ib

. - Interposer et appliquer tout type de mastic, vernis, colles, .... . - Monter des composants. - Connecter et accoupler des interfaces. - Vérifier un équipement à l'issue de son montage. - Remettre une zone d'intervention dans les conditions requises

Article Liste II

En association avec d'autres substances médicamenteuses : - β Comprimés enrobés d'une substance destinée à retarder leur désagrégation (gluten ou vernis résineux) qui devront répondre aux trois conditions 10 0,05 1 - bromovalurée

Article Annexe

de produits azotés et d'engrais. 20.16Z-Z Fabrication de matières plastiques de base. 20.17Z-Z Fabrication de caoutchouc synthétique. 20.20Z-Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques. 20.30Z-Z Fabrication de peintures, vernis

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Fabrication de mélanges pour revêtements, de vernis, d'encres et de colle, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 100 t/ an D - 18.

Article 30

façon que les COV libérés par l'activité soient captés et émis de manière contrôlée, par le biais soit d'une cheminée, soit d'un équipement de réduction, et ne soient, par conséquent, plus entièrement diffus. 23° Fabrication de mélanges, revêtements, vernis

LEGIARTI000050066316

Perrot - Le Russey 0250058C Lycée général et technologique Armand Peugeot - Valentigney 0251090Z Collège Jean-Claude Bouquet - Morteau 0251116C Collège Clairs Soleils - Besançon 0251127P Collège Voltaire - Besançon 0251129S Collège Pierre Vernier