réguliers et non réguliers : personnel navigant. 62.1ZB 1,90 Chargement, déchargement ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel). 63.1AA 11,80 Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette

Article Annexe

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réguliers et non réguliers : personnel navigant 62. 1ZB 1,70 Chargement, déchargement ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel) 63. 1AA 12,60 Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette

Article Annexe III

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l'accueil ; - permet de respecter la confidentialité du résultat des contrôles lors de la remise des procès-verbaux de contrôle technique ; - garantit la sécurité des systèmes informatiques et des procès-verbaux de contrôle technique, y compris les vignettes

LEGIARTI000027152458

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BOULONNAIS E5190800 Ruisseau de Selles BOULONNAIS E5190850 Manchue BOULONNAIS E5200570 Wimereux BOULONNAIS E5200580 Ruisseau de la fosse corniche BOULONNAIS E5200590 La Cabocherie BOULONNAIS E5200600 Vignette

Article Annexe I (suite)

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La taxe à l'essieu S1.1.2.2 - le transport international X Les autorisations de transport Les documents d'exploitation et les documents douaniers nécessaires à un transport international X Les taxes diverses (euro-vignette

Article Annexe I

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VIGNETTE VTC 13.2. TAXIMÈTRE 13.2.1. TAXIMÈTRE E. Véhicules de collection à l'exception de ceux utilisés comme voitures de transport avec chauffeur E. 1.

Article Annexe V

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candidat rédige à partir d'un texte fictionnel une production qui, soit fait intervenir un changement de point de vue, soit donne une suite au texte, soit en change la forme (mise en dialogue à partir d'un récit, portrait d'un personnage à partir de vignettes

Article Annexe IV

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candidat rédige à partir d'un texte fictionnel une production qui soit fait intervenir un changement de point de vue, soit donne une suite au texte, soit en change la forme (mise en dialogue à partir d'un récit, portrait d'un personnage à partir de vignettes

LEGIARTI000022779630

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Ce document précise notamment : Au moment de l'abattage, l'opérateur intervenant dans l'activité d'abattage des bovins appose un numéro de suivi sur chaque carcasse et une vignette permettant d'identifier les carcasses pouvant prétendre à l'appellation

LEGIARTI000050672762

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02_39-03 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT4_ZN_39_07 Cosges BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 19 Rue du Village 883392 6630533 2022_LOT4_ZN_39_07_S1 1 55 Rue du Village 883390 6630463 5 Rue des prés Martin 883577 6629902 25 Rue des Vignettes

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