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40 433 résultats pour « Willm »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2007:27

droit européen

31 janvier 2007

31 janvier 2007

#Willem Aldershoff contra Comissão Europeia.#Processo T-236/05.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1993:51

droit européen

24 juin 1993

24 juin 1993

#Willy Seghers protiv Vijeće Europske unije.#Predmet T-69/92.

Source officielle
TJ

JLD

69dd3faccdc6046d471f8ab5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS N° RG 26/00191 - N° Portalis DBZA-W-B7K-FK5K MINUTE : 26/94 Nous, Madame BRAIBANT, vice présidente au tribunal judiciaire de Reims, assistée de Madame WILD

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100131

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

d'accusé de réception du 30 janvier 2018, elles ont réitéré leur demande et sollicité, en outre, le retrait des liens menant vers les copies non autorisées des jeux « The Legend of Zelda : Breath of the Wild

Source officielle
CC

soc

613723dbcd5801467740f106

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Publications Willy Fischer (PWF), société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68100-68568

Admin. suprême

2 juin 1999

2 juin 1999

    Mr Wille will also attend the hearing.     The European Commission of Human Rights will not be represented.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1971:61

CJUE

9 juin 1971

9 juin 1971

. # Willem Vinck contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 53-70.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1965:42

CJUE

6 mai 1965

6 mai 1965

. # Alfred Willame contra Comisión de la CEEA. # Asunto 110-63.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1965:71

CJUE

8 juillet 1965

8 juillet 1965

. # Alfred Willame contro Commissione della CEEA. # Causa 110-63.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1966:40

CJUE

13 juillet 1966

13 juillet 1966

#Alfred Willame contra Comissão da CEEA.#Processo 110-63 bis.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1998:10

droit européen

29 janvier 1998

29 janvier 1998

#Willy De Corte κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-62/96.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:374

CJUE

9 juin 2005

9 juin 2005

#Conservation of wild fauna - Wild birds - Hunting periods - Hunting of woodpigeon during return journey in the province of Guipúzcoa.#Case C-135/04.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170959

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Willems à sa demande de consultation

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1975:4

CJUE

22 janvier 1975

22 janvier 1975

. # Maurits Willem Geerlings contro Commissione delle Comunità europee. # Causa 38-74.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2009:14

droit européen

17 février 2009

17 février 2009

#Willem Stols mot Europeiska unionens råd.#Mål F-51/08.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:176

CJUE

25 mars 1999

25 mars 1999

#Claude Willeme protiv Komisije Europskih zajednica.#Žalba.#Predmet C-65/99 P(R).

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:69

CJUE

12 mars 1981

12 mars 1981

#Pieter Willem Seton mot Europeiska gemenskapernas kommission.#Mål 37/81 R.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1967:11

CJUE

17 mai 1967

17 mai 1967

. # Alfred Willame v Commission of the EAEC. # Case 12-66.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1967:21

CJUE

22 juin 1967

22 juin 1967

. # Alfred Willame v Commission of the EAEC. # Case 12-66.

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424486

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

"en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré le prévenu coupable de pratiques de démarchage à domicile illicites, l'a condamné solidairement avec les coprévenus à indemniser les parties civiles, Willy

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

WILLMA

SIREN 833740863GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

17/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

WOLFBERGER, CAVE COOPERATIVE VINICOLE D'EGUISHEIM, KUHRI, DISTILLERIE WOLFBERGER, WOLFBERGER DISTILLATEUR, DISTILLERIE KUHRI, KUHRI DISTILLATEUR, ALSACE WILLM, WILLM, LUCIEN ALBRECHT, JUX, KROSSFELDER, CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE, COOPERATIVE VINICOLE A EGUISHEIM, LES VIGNERONS REUNIS D'EGUISHEIM, SOCIETE DES PRODUCTEURS A EGUISHEIM, CAVE VINICOLE A EGUISHEIM, CELLIER DU PAPE SAINT LEON IX

SIREN 775642275GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

Modification survenue sur l'administration.

06/09/2026

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Dépôts des comptes

FINANCIERE WILLMANN

SIREN 529434490GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

14/07/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

WILLMO

SIREN 106579485GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

la prise de participation, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés et groupements de toute forme, et la gestion, le contrôle et la mise en valeur de ces participations ;

05/07/2026

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Procédures collectives

WILLMANN

SIREN 830136123TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 décembre 2024, désignant liquidateur SELARL Asteren prise en la personne de Me Axel Chuine 14/16 Avenue de Lorraine 93000 Bobigny.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. — transport de marchand

23/06/2026

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