Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Y..., de M. Z... (de Jean-Pierre) A... et de Mme X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Z...

André C..., 2°/ Mme Louise C..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ de M.

XAVIER-ANTOINE ET X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve André X..., née Andrée, Clémence Fourmentraux, demeurant ...

PARIS, le vingt juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Huguette C..., née E..., demeurant à Montréal (Canada), 3210 Forest Hill, apt 1406, 2°/ Madame André

de Mme Andrée X..., née Y..., décédée, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M.

Albert et André Y..., les conclusions de M.

Xavier, - Y... Anne en qualité de tutrice de Xavier X..., - X...

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre civile, section A), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Jacques X..., André

Justice, à PARIS, le treize décembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Boré, Xavier, avocat de M.

André Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de M.

André plateforme d'exploitation ; 1.

Xavier T, demeurant ...; M. T demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 14 mai 2008 du tribunal administratif de Nantes en tant qu'il a, à la demande de M.

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 28 mai 1998, qui, pour délit de fuite, contraventions de blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me X..., et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

André B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit : 1 / de M. Xavier X...

(Ain), 4 / de Mme Andrée A..., née Y..., demeurant Katzabachstabe 10, 4900 Herford (Allemagne), 5 / de Mlle Jeanne Y..., demeurant Le Moulin, à L'Aiguillon, Lavelanet (Ariège), défenderesses à la

Du mariage de Monsieur Eric Z...et de Madame Florine X...sont issus deux enfants : - Aurélie, née le 13 mars 1996, - Xavier, né le 18 juillet 1999.