Xavier s'est régulièrement pourvu le 8 septembre 1990 contre un arrêt rendu en matière de détention provisoire ; que, cependant le demandeur ou son conseil n'a pas déposé dans le délai légal un mémoire

date du 7 août 1994 ; qu'elle a été entendue par les services de police le 8 avril 1997 ; qu'elle a contesté les faits qui lui ont été reprochés, mais qu'à aucun moment, elle n'a demandé l'audition de Xavier

; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 388 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Xavier

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 7 juin 2000, qui, pour travail dissimulé, les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende ; Joignant les pourvois

CIVILE, TENDANT AU DESSAISISSEMENT, POUR CAUSE DE SUSPICION LEGITIME, DE LA JURIDICTION D'INSTRUCTION DE POINTE-A-PITRE DE L'INFORMATION OUVERTE DU CHEF D'HOMICIDE INVOLONTAIRE A LA SUITE DU DECES DE SON MARI

François Xavier X... pris en sa qualité d'héritier de X...

ouvert au nom du mari, arrêtés pour leurs valeurs au 13 juin 2013, date de l'Ordonnance de Non Conciliation, - dit que le contrat d'assurance vie V072133 ouvert par le mari avant son mariage n'entrait

Ce droit à récompense lui est d'ailleurs reconnu par le mari.

Xavier Y... ; Qu'en cause d'appel, Mme Marie-Laure X..., épouse Y..., qui admet tout en les minimisant son addiction et ses fragilités psychologiques, soutient que son mari a grandement contribué à développer

Xavier Y..., artisan maçon, a souscrit en décembre 2010 et janvier 2011 trois billets à ordre pour un montant total de 12 000 euros qui ont été avalisés par son épouse séparée de biens, Mme Clotilde Y.

Xavier A..., agissant en son nom personnel et en qualité d'héritier de son frère Victor A..., 2 / Mme Xavier A..., née Louise Z..., demeurant ensemble ...

RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00167 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3CS 56B c par le RPVA le à Me Simon AUBIN, Maître François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN - copie

E..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la SCI Capaniccia II, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Alexandre A... - Alexandre Z..., les conclusions de M.

S'EST PORTE CAUTION DE SON FRERE XAVIER X... DE LA SOCIETE DE GARANTIE MUTUELLE DU CORPS MEDICAL (SOGAMED) QUI AVAIT ELLE-MEME DONNE SA GARANTIE A XAVIER Z...

Société TAJ ... 92524 NEUILLY SUR SEINE CEDEX DEMANDEURS : Me de Y... comparant ET : Monsieur Xavier Z...

Xavier B... leur part de propriété dans ce domaine, jusqu'au 11 novembre 1977 ; que, par acte des 13 janvier et 21 février 1973, les parents Z..., les époux Raymond B... - Colette A..., parents de Xavier

Grace, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 25 mars 1991 qui, dans la procédure suivie contre Xavier C... des chefs de tentatives d'assassinats

X..., avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme X..., de la SCP Lesourd et Baudin