Codes de loi français

Article 8

problèmes d'ordre technique, professionnel et relationnel, permettant d'apprécier ses connaissances, sa capacité à apporter des solutions à des problèmes dans la spécialité, ainsi que sa qualité d'expression, sa capacité d'analyse et de réaction, son discernement

Article D823-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 84

au point des procédés, des produits et des services innovants ; 3° Ils réalisent, notamment dans le cadre des projets communs mentionnés à l'article L. 800-1 du présent code : a) Des activités de recherche appliquée à caractère collectif visant à discerner

Article 222-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 93

sur une personne qui se livre à la prostitution, y compris de façon occasionnelle ; 14° Lorsqu'un mineur était présent au moment des faits et y a assisté ; 15° Lorsqu'une substance a été administrée à la victime, à son insu, afin d'altérer son discernement

Article Annexe III

Napoléon 1er empereur des Français : 1804 , ajouter La Révolution aux colonies : abolition de l'esclavage par la Convention : 4 février 1794 ; maintien et rétablissement de la traite et de l'esclavage dans les colonies françaises : 1802 .

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V égal 0), au sens absolu du terme, avec abolition de la perception de la lumière. Quasi-cécité.

Article 1

Cette épreuve vise à vérifier la capacité d'analyse et de compréhension d'un bâti par les candidats, leur discernement, leur aptitude à poser un diagnostic technique et leur capacité de proposition et d'adaptation au contexte.

Article Annexe 2

Aptitude à la recherche, mobilisation et mise en liens des informations 3-3 Capacité d'étonnement, sens critique et discernement, créativité 4 - Maitrise d'expression 4-1 Maîtrise du français à l'écrit comme à l'oral 4-2 Aptitude à communiquer en

Article 4

Le jury examinera en outre la qualité d'expression du (de la) candidat(e), sa capacité d'analyse, son discernement et sa capacité de réaction ; - l'épreuve d'admission consiste pour le concours interne en un entretien avec le jury fondé sur la reconnaissance

Article L146-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 18 > 85

Dès lors qu'il est capable de discernement, l'enfant handicapé lui-même est entendu par l'équipe pluridisciplinaire.

Article Annexe 1

Discerner les signes révélateurs de besoins, d'attentes, de détresse, ou les comportements pouvant générer des situations problématiques. Aller à la rencontre des personnes et des acteurs locaux, et instaurer un dialogue au quotidien.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

C'est également le cas lorsqu'il y a déficience sévère avec abolition d'une fonction.

Article Annexe Ib

C1-23 Discerner les différentes stratégies mises en jeu (esthétiques et techniques). C1-3 / Étudier la faisabilité C1-31 Hiérarchiser les étapes permettant la réalisation de la commande.

Article Annexe I

. - Rendre compte avec discernement à son responsable.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

L'élève apprend à utiliser avec discernement les outils numériques de communication et d'information qu'il côtoie au quotidien, en respectant les règles sociales de leur usage et toutes leurs potentialités pour apprendre et travailler.

Article Annexe II

(écrit, oral, iconique, gestuel) ou des codes employés. 1.2 Reconnaître le statut du texte (genre, registre, type de discours, destinataire). 1.3 Situer le message dans ses contextes (historique, linguistique, référentiel, idéologique...). 1.4 Discerner

Article Annexe II

s'adresser) ; -savoir évaluer, analyser et actualiser la situation budgétaire de la personne protégée ; -savoir rédiger et argumenter les courriers administratifs ; -savoir identifier et solliciter le bon service ou le bon interlocuteur ; -savoir discerner

Article Annexe III

famille pour la gestion de ses prestations familiales ; -savoir rédiger et argumenter les courriers administratifs ; -connaître les services et les démarches à mobiliser, savoir identifier et solliciter le bon service ou le bon interlocuteur ; -savoir discerner

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Abolition de toute activité volontaire utile, perte de toute possibilité relationnelle identifiable 100 % Déficits sensitivo-moteurs majeurs limitant gravement l'autonomie, associés à des déficits cognitifs incompatibles avec une vie relationnelle

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

- Rétention rebelle, entraînant des symptômes de coprostase : 10 - Incontinence incomplète : 10 à 25 - Complète : 70 - Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20 Syndrome

Article Annexe Ib

C 1.23 Discerner la stratégie et/ou les axes de communication établis par le responsable du projet. Les données de la stratégie de communication sont comprises.