H... du chef de diffamation publique envers particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 12 avril 2016 où étaient présents dans la

Ernest, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 janvier 2002, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public et diffamation publique

conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - A...Jack, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 6 janvier 2000, qui, pour diffamation

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 11 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre Richard Y... du chef de diffamation publique envers un

[Z] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles,18e chambre, en date du 26 février 2024, qui, pour diffamation non publique, l'a condamné à 38 euros d'amende et a prononcé sur

FILIPACCHI ASSOCIES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 16 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre la première du chef de diffamation

[O] coupable du chef de diffamation non publique à l'égard de MM.

[Q] du chef de diffamation publique envers un particulier et de Mme [K] du chef de complicité. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

L'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence. 10.

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Véronique X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 2016, qui, pour diffamation

et ne peut être relevé seul ; qu'il s'en déduit que la prescription de l'action publique pour diffamation empêche le maintien de l'action publique pour la qualification d'injure absorbée par ladite diffamation

contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 juillet 1995, qui, après relaxe des prévenus, dans la procédure suivie contre Claude GAMBET et Gérard MIGNIOD, pour diffamation

en date du 24 septembre 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction portant refus d'informer sur sa plainte avec constitution de partie civile contre personne non dénommée, du chef de diffamation

Emmanuel, - La SOCIETE PRESSE ALLIANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 22 août 2001, qui, pour diffamation publique envers un particulier

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 27 septembre 2018, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte du chef de diffamation

Jérôme, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 11 mars 2004, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 1 500 euros d'amende

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 6 avril 2000, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte pour diffamation

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 30 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé

[N] des faits de diffamation publique commis à l'encontre de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 21 JANVIER 2025 Mme [X] [W] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 26 octobre 2023, qui, pour diffamation