A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er décembre 1992 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5 A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 avril 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 3 L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité

Article 3

Code inconnu

Le présent arrêté prend effet du 1er janvier 1992.

Article 5

Code inconnu

Les dispositions du décret du 8 juillet 1992 susvisé sont applicables aux produits entrant dans le domaine d'application de la norme harmonisée NF EN 13245-2.-Plastiques.

Article 8

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 26 décembre 2000 Art. 1, Art. 2 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 juillet 1992 Art. 1, Art. 2, Art. 3 II.

Article 2

Code inconnu

enseignements théoriques dirigés et pratiques et la liste des enseignements optionnels accessibles aux étudiants sont fixés par les instances compétentes de l'université dans laquelle les étudiants sont inscrits, dans le respect des dispositions des articles

Article R773-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 10

Code pénitentiaire

Pour leur application en Nouvelle-Calédonie, aux articles R. 213-21, R. 234-15, R. 234-16, R. 234-17, R. 234-26 et R. 235-10, les dispositions applicables aux avocats sont également applicables aux personnes agréées qui assistent une personne détenue

Article 4

Code inconnu

Les dispositions du présent décret prennent effet au 1er janvier 1992.

Article 2

Code inconnu

Les dispositions du présent décret sont applicables jusqu'au 31 décembre 1992.

Article 4

Code inconnu

Les obligations seront amorties en totalité le 2 juin 1992 par remboursement au pair.

Article 6

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 29 juin 1992

Article 4

Code inconnu

Les dispositions du décret du 8 juillet 1992 susvisé sont applicables aux produits entrant dans le domaine d'application de la norme harmonisée NF EN 1090-1. - Exécution des structures en acier et des structures en aluminium. - Partie 1 : Exigences pour

Article 1

Code inconnu

(1) Le présent accord est entré en vigueur le 1er mars 1992.

Article 1

Code inconnu

(1) Le présent avenant est entré en vigueur le 6 mai 1992.

Article 32

Code inconnu

L'arrêté du 30 mars 1992 susvisé sera abrogé le 30 décembre 2004.

Article 1

Code inconnu

En application des articles 17 et 33 du décret du 2 novembre 1992 susvisé, les emplois ouverts au concours de recrutement de professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et de maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle sont

Article 1

Code inconnu

Le programme de la première épreuve d'admissibilité du concours interne pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques prévue au 1° des articles 7 et 7-1 du décret du 2 septembre 1992 susvisé est fixé

Article 4

Code inconnu

à l'évolution des pratiques et des fonctions, agents et adjoints sanitaires sont tenus de suivre des sessions de formation d'une durée minimale de cinq jours par an, conformément aux dispositions de l'article 15 du décret n° 92-1436 du 30 décembre 1992

Article 1

Code inconnu

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 21 juillet 1992 ; Art. Annexe

Article 2

Code inconnu

Les dispositions de l'article 1er s'appliquent aux actes effectués à compter du 15 janvier 1992 .

Article ANNEXE II

Code inconnu

LISTE DES AÉRODROMES SOUMIS À LA REDEVANCE POUR SERVICES TERMINAUX DE LA CIRCULATION AÉRIENNE POUR L'ANNÉE 1992

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