CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

74 résultats pour « boulangeries »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 4

—

4 et 5, le troisième alinéa de l'article 10, la deuxième phrase du premier alinéa de l'article 11 et les articles 12, 13, 14 et 15 du décret du 9 décembre 1937 relatif aux obligations à remplir par les exploitants de moulins, de semoulerie, de boulangeries

Article 2

—

française de la maroquinerie (FFM) Vendeur charcuterie 221 5 ans Commission paritaire nationale de l'Emploi (CPNE) de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Boulanger

Article 34

—

Section 10 : Appellation de boulanger et enseigne de boulangerie, Art. L121-80, Art. L121-81, Art. L121-82, Sct.

Article Annexe I (suite)

—

Moselle Behren-lès-Forbach 57 Moselle Béning-lès-Saint-Avold 57 Moselle Bertrange 57 Moselle Betting 57 Moselle Bliesbruck 57 Moselle Blies-Ebersing 57 Moselle Blies-Guersviller 57 Moselle Boulange

Article 1

—

IV Artisan boulanger. 221 5 ans L'école Banette, Banette SAS. IV Technicien qualité. 200 r 5 ans CCI de Colmar et du Centre-Alsace, institut de la qualité.

LEGIARTI000023420454

—

Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15.2 ZA Industrie du poisson. 15.3 EC Transformation et conservation de fruits et de légumes. 15.8 AB Fabrication industrielle de produits de boulangerie

LEGIARTI000026909531

—

produits laitiers, de glaces et de sorbets. 15.5CB 3,20 Malterie, meunerie, fabrication de pâtes alimentaires et semoule. 15.7AB 3,00 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15.7CA 2,70 Fabrication industrielle de produits de boulangerie

Article TABLEAU A

—

Boulanger. Bouteilles de terre (Marchand de). Boulons de métal, corne cuir bouilli etc. (Fabricant de) pour son compte. Brocanteur en boutique ou magasin. Broches et cannelets pour la filature (Fabricant de) pour son compte.

Article Annexe I A

—

Produits de boulangerie fine. Fromages à l'exception de ceux bénéficiant d'une appellation d'origine. A la dose strictement nécessaire. Dose techniquement inévitable. Huiles minérales de haut poids moléculaire. Agent de démoulage.

Article Annexe

—

6751013 Site_ZN_56_007_S1 1 2019_02_18-1 Centre-Val de Loire Cher ZG_18_003 Veaugues BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 681706,00 6684039,00 Site_ZG_18_003_S1 1 Garage automobile 681914,00 6683526,00 Boulangerie

Article Français (suite)

—

.: Pépé la boulange Morgenstern, S.: Lettres d'amour de 0 à 10 North, S.: Rascal (traduit de l'américain) Oppel, J.H.: Nuit rouge Pagnol, M.: La Gloire de mon père - Le Château de ma mère - Le Temps des secrets Pohl, P.: Jan, mon ami (traduit du suédois

Article 1

—

Développement des Ressources Humaines (FIDRH) V Ebéniste 234s 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Toiletteur canin 212t 5 ans Fédération française des artisans du toilettage animalier (FFATA) V Vendeur en boulangerie-pâtisserie

Article Annexe I

—

DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 6 079 € 1022103 EMPLOYE TRAITEUR (MC NIVEAU V) 10 208 € 1022105 CUISINIER EN DESSERTS DE RESTAURANT (MC NIVEAU V) 9 000 € 1022106 VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) 8 136 € 1022107 BOULANGERIE

LEGIARTI000029537037

—

feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium jamaican rhum, en 3 feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium mojito, en 3 feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium myrtille, en 3 feuilles 2,50 12,50 Fournisseur : EUROTAB FRANCE 43 1, rue Jacques-Boulanger

Page 4 · 74 résultats

← Précédent