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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

103 résultats pour « canabis et résine de canabis »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

proprement dite, de nombreuses techniques doivent être maîtrisées (sculpture, modelage, fonte d'alliage, application de poudre de porcelaine, selon les types de travaux et les matériaux utilisés : cire, plâtre, alliages dentaires, composite, céramique, résine

Article Annexe I

—

Fibre provenant du liber du chanvre (Cannabis sativa). 9 Jute (m). Fibre provenant du liber du Corchorus olitorius et du Corchorus capsularis.

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

matériaux de construction constitués majoritairement en masse de métal, hormis ceux indiqués au d ; b) Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de bois, hormis ceux indiqués au d ; c) Mortiers, enduits, peintures, vernis, résines

Article 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 58

Code général des impôts

Le bénéfice qui résulte de la récolte de produits tels que les fruits, l'écorce ou la résine, en vue de la vente desquels les bois sont exploités, ainsi que le bénéfice résultant d'opérations de transformations des bois coupés par le propriétaire lui-même

Article (suite 12)

—

PROTÉINE VÉGÉTALE EN SOLUTION (HYDROLYSÉE) 18 Pseudobutylène-glycol BUTYLÈNE-GLYCOL 17 Pseudocumène TRIMÉTHYLBENZÈNE (TOUS ISOMÈRES) 17 Pseudopinène bêta-PINÈNE 17 PYRIDINE 17 1282 Résine

Article 226-4.03

—

situées dans les locaux d'habitation, les locaux de service, les postes de sécurité, les locaux de machines de la catégorie A et les autres locaux de machines présentant un risque analogue d'incendie doivent soit comporter une couche extérieure de résine

Article Annexe 1

—

Addiction au cannabis, à la cocaïne, aux amphétamines, aux opiacés, aux drogues de synthèse.

Article Annexe 5

—

L'usage seul du cannabis multiplie le risque moyen d'avoir un accident par 1,8. L'usage combiné du cannabis avec une forte dose d'alcool multiplie ce risque par 14.

Article Annexe Ic

—

Tri des déchets : prise en charge structurée des déchets (matériaux, résines, etc.) générés par l'activité, en vue de leur élimination réglementaire ou de leur recyclage. VRD : Voiries et réseaux divers.

Article Annexe II

—

. ; Le cas échéant, ces informations peuvent être ventilées par sous-flux en distinguant par exemple les papiers des cartons, les différentes résines plastiques … Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal

Article Annexe VII d

—

Purification à l'oxyde d'aluminium ou par passage sur résine XAD. Concentration. Chromatographie liquide haute performance, détecteur fluorescence ou chromatographie en phase gazeuse + spectrométrie de masse.

Article Annexe

—

Syndicat national des formulateurs de résines synthétiques (SNFORES). Syndicat national des fabricants de couches d'usure pour sols industriels (SYNFAD) ; Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment (FFACB).

Article (suite 6)

—

Non C F-T A, D Oui 15.12, 15.19 Propylbenzène (tous isomères) Y P 3 2G Cont Non Non R F A Non 15.19.6 Pyridine Y S/P 3 2G Cont Non T1 IIA Non R F A Non 15.19.6 Résine

Article 7

—

les inlays-onlays, les prothèses adjointes et les réparations, afin de fixer des honoraires limites de facturation distincts selon : - le matériau : céramique-monolithique (zircone ou hors zircone), céramo-métallique, métalliques, céramo-céramique, résine

Article Annexe

—

La plupart des drogues (héroïne, nicotine, alcool, cocaïne, principe actif du cannabis, ecstasy) agissent, par des mécanismes différents, sur les neurones dopaminergiques des systèmes de récompense.

LEGIARTI000024997418

—

La plupart des drogues (héroïne, nicotine, alcool, cocaïne, principe actif du cannabis, ecstasy) agissent, par des mécanismes différents, sur les neurones dopaminergiques des systèmes de récompense.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

a) Supérieure à 10 t/j A 1 b) Supérieure à 1t/j, mais inférieure ou égale à 10 t/j D - 2661 Polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (transformation de) : 1.

Article (suite 8)

—

17 HUILE DE PALME, FRACTION MOYENNE 17 HUILE DE PALME, QUALITÉ INDUSTRIELLE NON COMESTIBLE 17 HUILE DE PALMISTE 17 HUILE DE PIN 17 1272 HUILE DE POISSON 17 HUILE DE RÉSINE

Article 226-3.20

—

Cette disposition est considérée comme satisfaite si les caisses respectent les conditions suivantes : - la résine polyester est ignifuge ; - l'enduit extérieur (gelcoat de finition) est classé M1 (ou euroclasse équivalente). 1.2.5.

Article III

—

et de corps gras d'origine végétale et animale. 15. 4AC 2, 60 Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine animale et végétale. 15. 4CB 2, 20 Enduction de tissus à base d'huiles siccatives et à base de dérivés de la cellulose ou de résines

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