Codes de loi français

Article unique

du 23 juin 1971 instituant un comité de développement des industries françaises de l'ameublement et créant une taxe parafiscale au profit de ce comité ; Décret n° 71-876 du 26 octobre 1971 instituant un comité de développement de l'industrie de la chaussure

Article ANNEXE 2

24 Commerce de gros alimentaire 25 Commerce de gros non spécialisé 26 Commerce de gros de textiles 27 Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques 28 Commerce de gros d'habillement et de chaussures

Article Annexe Ib

x S2.4.1b Solutions constructives pour la chaussure Les différentes méthodes de fabrication de la chaussure (soudé et cousu etc...).

LEGIARTI000042466807

Liste les branches ou lots de branches ouverts à la propagande ciblée 1 : Salariés du particulier employeur 2111 PARTICULIER EMPLOYEUR SALARIES 2 : Commerce de détail 0731 QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843

LEGIARTI000050802667

Industries extractives 84 % Commerce- réparation d'automobiles et de motocycles 82 % Fabrication de machines et équipements n.c.a. 73 % Industrie pharmaceutique 72 % Fabrication de textiles, industries de l'habillement, industrie du cuir et de la chaussure

LEGIARTI000049695375

Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement 2156 - Convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires 468 - Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure

Article Annexe

Le port d'équipements de protection individuels (casque de chantier, chaussures de sécurité...) est requis. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 1

L'union nationale des industries de machines pour chaussures, tannerie et maroquinerie (24.09.20) ; 23. Le syndicat de la machine-outil, de l'assemblage et de la productique associée (23.01 et 23.02) ; 24.

Article Annexe

Les règles d'hygiène, de sécurité et de protection de la santé au travail nécessitent le port d'éléments de protection individuelle (EPI) adaptés : lunettes, chaussures de sécurité, masque antipoussières, bouchons auditifs, casque antibruit...

Article Annexe

Il utilise des équipements de protection individuelle tels qu'un vêtement de travail, des chaussures de sécurité, des lunettes, un masque et des gants.

Article 1

Groupe XI : accessoires du vêtement Classes : Dentelles et broderie main ; Maroquinerie et articles de voyage ; Ganterie ; Chaussures. Groupe XII : coiffure et esthétique Classes : Coiffure dames ; Coiffure messieurs ; Esthétique.

Article Annexe 2

d'urgence 5 sacs poubelle 1 drap à usage unique pour brancard Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) 1 vêtement de signalisation visuelle Optionnel 1 paire de gants de sécurité pour débris Optionnel 1 paire de chaussures

Article 228-8.03

recevoir ces consignes qui doivent porter sur les points suivants, sans que cette liste ne soit nécessairement exhaustive : 2.2.1 fonctionnement et utilisation des radeaux de sauvetage gonflables du navire, y compris les précautions à prendre avec les chaussures

Article 1

qu'il est défini par l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière, d'un pantalon ou d'une combinaison et de bottes ou de chaussures

Article ANNEXE III

Les chaussures à pointes sont interdites. - se préparent physiquement avant la convocation aux épreuves ;

Article Annexe I

Prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2360 "Ateliers de fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail des cuirs et des peaux". 1.

Article III

. - Fabrication de caoutchouc cellulaire, fabrication d'ébonite. 25. 1EC 2, 70 Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc, de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussants. 25. 1EG 2, 70 Fabrication de tissus caoutchoutés

Article Annexe 2

assistant en architecture ; -interventions sur le patrimoine bâti : -option A maçonnerie ; -option B charpente ; -option C couverture ; -métiers de l'entretien des textiles : -option A blanchisserie ; -option B pressing ; -métiers du cuir : -option chaussures

Article Annexe 2

. - Le (la) candidat(e) Chaque épreuve s'effectue en tenue de sport (chaussures à pointes interdites).

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

sont pas soumis au 5° du présent article ; 10° Les éléments d'ameublement ainsi que les produits rembourrés d'assise ou de couchage et, à compter du 1er janvier 2022, les éléments de décoration textile ; 11° Les produits textiles d'habillement, les chaussures