, court du jour où celui qui a reçu les biens recélés s'en est dessaisi ; qu'en l'espèce, il résulte des termes de la prévention que les prévenus auraient recélé des biens provenant des vols avec effraction

n'est constitué que si les choses détenues proviennent d'une infraction ; qu'en l'espèce, la cassation intervenant sur le cinquième moyen de cassation de l'arrêt attaqué, en ce qu'il a déclaré Louis

biens sociaux, a condamné le premier, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le deuxième, à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, 15 000 euros d'amende, et pour recel

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 Janvier 2006, qui, pour complicité d'abus de confiance et recel, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement,

B. à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 3.000 francs d'amende, pour complicité de recel d'abus de biens sociaux, S. C., P. H., G. H. et J.-P.

comme le fait d'avoir sciemment recelé, en tout ou partie, des choses enlevées, détournées ou obtenues à l'aide d'un crime ou d'un délit ; qu'à défaut de préciser l'élément matériel de l'infraction ainsi

de favoritisme, mais pour complicité de ce délit, il soutient vainement que la chose recelée n'était pas une chose matérielle ; que le moyen tiré de la qualité de sous-traitant et non de maître d'oeuvre

X... du chef de complicité du recel commis par M.

[B] coupable de recel et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que M.

Y..., ces derniers s'étant entendus sur la chose et sur le prix ; qu'en affirmant que M.

, Marie-Danièle Y..., des chefs de faux et usage de faux, Allain B..., des chefs de blanchiment aggravé, faux, usage de faux, trafic d'influence et recel et Jean-Charles C..., des chefs de recel et trafic

Ils relevaient que la cour d'appel n'avait pas caractérisé les éléments matériel et intentionnel de l'infraction de recel, à savoir la détention de la chose recelée et la connaissance de son origine délictuelle

et intentionnel de l ’ infraction de recel, à savoir la détention de la chose recelée et la connaissance de son origine délictuelle.

entre l'auteur des vols poursuivis et l'ensemble des receleurs, de sorte que chacun de ces derniers ne saurait être tenu solidairement des conséquences de l'intégralité des vols dont proviennent les choses

, que le délit de recel de choses prévu à l'article 460 du Code pénal ne peut exister que si la chose sciemment recelée a été enlevée, détournée ou obtenue à l'aide d'une action qualifiée crime ou délit

Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : AFONSO Braulia, épouse RODRIGUEZ, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 15 mars 1990 qui, pour recel

est le fait de dissimuler, détenir ou de transmettre une chose ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit; que les juges

" une chose, elle ne visait pas le fait constitutif de l'élément matériel du délit de recel que l'article 321-1 du Code pénal définit comme étant " le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre