les risques faisant l'objet d'une obligation d'assurance en vertu d'une disposition législative ou réglementaire ; 2° Deux membres désignés par arrêté du ministre chargé de l'économie, respectivement sur la proposition de la Fédération française des clubs

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Le (la) responsable d'établissement touristique dirige, coordonne, commercialise et gère l'ensemble des prestations et services d'un établissement touristique tels que les hôtels, hôtels clubs, les campings, les résidences

Article 28

—

Le comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse, dans sa formation de club des innovateurs mentionnée à l'article 16, émet un avis sur l'attribution des aides du fonds de soutien à l'émergence et à l'innovation dans la

Article 11

—

I. - Les employeurs mentionnés au B du I de l'article 9 de la loi du 14 décembre 2020 susvisée, y compris les clubs sportifs professionnels, bénéficient des dispositions prévues à ce même article et par le présent décret pour les périodes d'emploi courant

Article R262-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 52 > 59

Code de l'action sociale et des familles

métaux précieux : 0,75 % de leur valeur vénale ; 8° Voyages, séjours en hôtels et locations saisonnières, restaurants, frais de réception, biens et services culturels, éducatifs, de communication ou de loisirs : 80 % du montant des dépenses ; 9° Clubs

Article ANNEXE II

—

à une saison sportive pour des joueurs adultes évoluant a minima dans une structure de haut niveau régional ou dans l'une des structures suivantes : pôle espoir « programme excellence » du projet de performance fédéral ou un centre de formation de club

Article ANNEXE III-C

—

équivalentes permettant d'attester : X Equitation de travail : Résultats en épreuves d'Equitation de travail en AM 1 minimum ou équivalentes permettant d'attester : X X Tir à l'Arc à cheval : 6 classements en épreuve de tir à l'Arc à cheval en Club

Article Annexe VI

—

9 : Réserve AAA à UZZ AA à ZZ KAA à KZZ VAA à VZZ (4) WAA à WZZ XAA à XZZ YAA à YZZ ZAA à ZZZ (1) Les indicatifs radioamateurs de métropole à 2 lettres au suffixe ne sont pas concernés par cette grille, sauf les indicatifs FD, FE1XX et les radio-clubs

Article Annexe I-1 (art. A142-0)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 11 > 12

Code du sport

susceptibles d'être soumis au projet de règlement ou de modification envisagé (e) : - pour chaque niveau de classement fédéral, sur une saison sportive ; - le cas échéant, sur une période de dix saisons sportives (calcul théorique intégrant le nombre de clubs

Article R861-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 23

Code de la sécurité sociale

et métaux précieux : 3 % de leur valeur vénale ; 8° Voyages, séjours en hôtels et locations saisonnières, restaurants, frais de réception, biens et services culturels, éducatifs, de communication ou de loisirs : 80 % du montant des dépenses ; 9° Clubs

Article R553-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 22

Code de la sécurité sociale

Article L422-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 36

Code du tourisme

besoins des divers types de clientèle ainsi qu'à l'amélioration des accès ferroviaires et routiers ; 3° Aux dépenses de développement d'un tourisme d'initiative locale en montagne et des activités qui y contribuent ; 4° A des charges engagées par les clubs

Article Annexe II

—

Le jour de l'épreuve, le candidat conduit une séance collective d'enseignement de la pétanque en sécurité d'une durée d'une heure maximum dont quinze minutes sur les gestes techniques, soit en école de pétanque soit en club.

Article 231-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 03

Code du cinéma et de l'image animée

en place à destination du public adolescent et des jeunes adultes (15-25 ans) ; 12° La politique de diffusion d'œuvres cinématographiques de courte durée ; 13° La politique de diffusion d'œuvres documentaires ; 14° L'animation d'un ou plusieurs ciné-clubs

Article ANNEXE III-B

—

équivalentes permettant d'attester : X X X X Equitation de travail : Résultats en épreuves d'Equitation de travail en AM 1 minimum ou équivalentes permettant d'attester : X X X X X Tir à l'Arc à cheval : 6 classements en épreuve de tir à l'Arc à cheval en Club

Article 168

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Clubs de golf : participation dans les clubs de golf et abonnements payés en vue de disposer de leurs installations Deux fois le montant des sommes versées lorsqu'il dépasse 4 600 €.

Article Annexe 2

—

discipline ou son domaine d'activité Savoir travailler en mode projet Capitaliser les acquis (savoirs et savoir-faire) et les transmettre Savoir travailler en équipe Organiser et animer un réseau de partenaires (collectivités, associations et clubs

Article 3

—

Animation des actions de développement de l'offre foncière et du club des opérateurs fonciers.

Article Annexe 3

—

discipline ou ses domaines d'activités Savoir travailler en mode projet Capitaliser les acquis (savoirs et savoir-faire) et les transmettre Savoir travailler en équipe Organiser et animer un réseau de partenaires (collectivités, associations et clubs

Article Annexe 1

—

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