Une séquence de soins est définie par une combinaison particulière d'un mode de prise en charge principal (MPP), éventuellement d'un mode de prise en charge associé (MPA) et d'un indice de Karnofsky (IK).

Article L524-6-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 96

Code rural (nouveau)

des termes : “ société consolidante ”, “ informations consolidées en matière de durabilité ” et “ comptes consolidés ” ; 2° L'ensemble mentionné à l'article L. 230-2 du code de commerce est formé par les entreprises comprises dans le périmètre de combinaison

Article 71

—

Une solution technique est une combinaison de performances thermiques des ouvrages et équipements attachée à une famille de bâtiments définie par leur destination et leurs principes constructifs et architecturaux, agréée par le ministre chargé de la construction

Article R717-78-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 72

Code rural (nouveau)

Ils prennent les dispositions nécessaires pour que les intervenants présents sur le chantier soient en mesure de communiquer entre eux par tout moyen ou combinaison de moyens appropriés.

Article 55-16

—

L'as vaut un dans les seules combinaisons de la quinte et de la quinte flush.

Article 1

—

, pendant une période de quatre années scolaires, un service supplémentaire d ’ une durée annuelle au moins égale à 64 heures de cours ou 96 heures de travaux dirigés ou 128 heures de travaux cliniques ou 144 heures de travaux pratiques ou toute combinaison

Article 2

—

pendant une période de quatre années scolaires, un service supplémentaire d ’ une durée annuelle au moins égale à 85 heures de cours ou 128 heures de travaux dirigés ou 171 heures de travaux cliniques ou 192 heures de travaux pratiques ou toute combinaison

Article L321-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 16 > 99

Code de la sécurité intérieure

jeux mentionnés à l'article L. 321-5, dénommés machines à sous, s'entendent des appareils automatiques de jeux d'argent et de hasard qui permettent, après utilisation d'un enjeu monétisé, la mise en œuvre d'un système entraînant l'affichage d'une combinaison

Article 240-2.08

—

sens du code du sport est présent à proximité sur le plan d'eau et peut effectuer une intervention immédiate pour mettre en sécurité les pratiquants ; - chaque pratiquant porte effectivement un équipement individuel de flottabilité de 50 N ou une combinaison

Article 8

—

La combinaison des quatre standards constitue le profil "aviation", qui est la traduction chiffrée des constatations faites au cours de l'expertise. Le profil "aviation" est reporté sur les comptes-rendus d'expertise.

Article L623-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 95 > 84

Code de la propriété intellectuelle

Pour l'application du présent chapitre, constitue une " variété " un ensemble végétal d'un taxon botanique du rang le plus bas connu qui peut être : 1° Défini par l'expression des caractères résultant d'un certain génotype ou d'une certaine combinaison

Article 2

—

des concours de recrutement de traducteurs détermine à l'ouverture des concours : - la nature des emplois mis aux concours selon qu'il s'agit d'un recrutement de traducteurs multilingues ou d'un recrutement de traducteurs terminologues ; - la combinaison

Article 14.1

—

membres de l'équipage occupés aux opérations de chargement et de déchargement, il doit y avoir à bord un équipement de protection approprié comportant de grands tabliers, des gants spéciaux munis de longues manchettes, des chaussures spéciales, des combinaisons

Article 1

—

de l'avant-propos de l'annexe I (non reproduite) de l'arrêté du 10 octobre 1983 susvisé : Nota E - Pour les substances auxquelles est attribué le nota E, les phrases R 20, R 21, R 22, R 23, R 24, R 25, R 26, R 27 et R 28 ainsi que toutes leurs combinaisons

Article 243-10.01

—

Cet emplacement est à l'abri de la pleine force de la mer, et sécurisé par une combinaison de pavois, de rambardes, mains courantes et lignes de vie conformes aux dispositions de la présente division.

Article L232-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 14

Code du sport

Toute combinaison de trois manquements aux obligations de localisation prévues par l'article L. 232-15 au cours d'une période continue de douze mois est passible des sanctions administratives prévues par les articles L. 232-21-1 à L. 232-23-3-12.

Article 221-III/22

—

d'immersion et moyens de protection thermique 4.1 A bord de tous les navires à passagers, il faut prévoir, pour chaque embarcation de sauvetage transportée, au moins trois combinaisons d'immersion satisfaisant aux prescriptions de la section 2.3 du Recueil

Article 55-12

—

Combinaisons autorisées au jeu de la roulette "anglaise". Les joueurs ne peuvent faire usage que des combinaisons suivantes.

Article 17

—

Ces affiches, ainsi que leur combinaison ou leur juxtaposition sur un même emplacement, doivent être conformes à l'article R. 27 du code électoral.

Article 5

—

aptitude professionnelle Tournage en céramique par la voie de l’examen prévu au titre III du décret du 19 octobre 1987 modifié susvisé, le diplôme est attribué conformément à l’article 7 du décret précité au vu des résultats obtenus : - soit par combinaison

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