X... reprenait dans ses écritures les motifs du Tribunal selon lesquels : "En négociant mal son virage parce que les véhicules venaient sur sa droite, Mme Y... s'est trouvée face au cyclomotoriste qui,

constitue pas un comportement fautif pour ce motocycliste ; que le caractère prévisibile de l'arrêt du véhicule prioritaire ne suffit pas à caractériser la faute du motocycliste ; et que la faute du cyclomotoriste

Y... ait été endommagée n'est de nature à établir ni le prétendu non respect du "stop" par le cyclomotoriste, ni aucune autre faute de caractère irrésistible et imprévisible dès lors, surtout qu'il ne

après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Martial Y..., cyclomotoriste

est entré en collision avec le véhicule automobile arrivant en sens inverse, conduit par Sébastien X..., qui s'était déporté sur le côté gauche de la chaussée pour pouvoir virer à gauche ; que le cyclomotoriste

X..., cyclomotoriste, ayant été renversé par l'automobile conduite par M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'étant monté sur son cyclomoteur en panne et circulant, poussé du pied par un autre cyclomotoriste

B... conduite par l'épouse de celui-ci, qui débouchait d'une voie située à droite de la rue empruntée par la cyclomotoriste; que celle-ci a été blessée; qu'un jugement a déclaré les époux B... et leur

[V], cyclomotoriste, a été victime le 30 septembre 2006 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société MMA IARD (l'assureur). 2.

conclusions de l'expertise ont, dans les deux hypothèses de vitesse envisagées, clairement fixé le point de choc dans le couloir de circulation emprunté par l'automobile, l'expert relevant que le cyclomotoriste

fonctions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'ambulance conduite, dans l'exercice de ses fonctions, par Mme X..., préposée du Centre hospitalier de Douai, est entrée en collision avec un cyclomotoriste

déclarations d'Eric Z..., il existe plusieurs éléments d'information et d'appréciation qui conduisent à estimer qu'Eric Z... a eu conscience, lorsqu'il a poursuivi sa route, qu'il traînait le corps du cyclomotoriste

, cause exclusive de l'accident au sens de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, l'arrêt des constatations duquel il résulte que ledit cyclomotoriste aurait dû voir arriver le véhicule automobile eu

la juridiction du second degré relève que, les circonstances de l'accident demeurant indéterminées, Hélène Y..., dont le véhicule est impliqué dans l'accident, ne rapporte pas la preuve que le cyclomotoriste

Enfants, son profil en côte défavorable au cyclomoteur, l'absence de véhicules en stationnement et de circulation, se prêtaient parfaitement à une manoeuvre d'interception après avoir dépassé le cyclomotoriste

ne peut être de nature à exclure ou limiter son droit à indemnisation qu'à condition qu'elle présente un lien causal avec le dommage qu'elle a subi ; qu'en excluant le droit à indemnisation du cyclomotoriste

X... de son entier préjudice, l'arrêt, après avoir retenu que le cyclomotoriste avait commis une faute en circulant de nuit sur un engin dépourvu d'éclairage et en ayant un passager arrière, alors que

Z... et retient que le cyclomotoriste est venu brusquement "couper la route" à l'automobiliste qui n'a pu l'éviter malgré un violent coup de frein et une manoeuvre vers la gauche ; Que, de ces constatations