La remorque doit en outre comporter un moyen d'accès pouvant être facilement et solidement mis en place pour la montée et la descente des passagers ; 4° Les banquettes et sièges mis à la disposition des passagers doivent avoir une profondeur minimale

Article L1115-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 17

Code des transports

ferroviaires de transport de voyageurs, le gestionnaire d'infrastructure, en coordination avec les entreprises ferroviaires, assure, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, la réservation des prestations d'assistance en gare, à la montée et la descente

LEGIARTI000033978268

—

Il installe les gouttières, les chêneaux et les tuyaux de descente.

Article 76

—

immatriculés à partir du 20 octobre 2008 devront être équipés d'un signal de transport d'enfants muni d'un éclairage soulignant la silhouette des personnages ; cet éclairage ne doit être utilisé qu'à l'arrêt du véhicule lors de la montée ou de la descente

Article 226-2.02

—

La solidité et le mode de construction de la coque, des superstructures fermées, des roufs, de la timonerie, des tambours de machines, des descentes et autres structures résistantes ainsi que de l'équipement intéressant l'étanchéité doivent permettre

Article 228-2.04

—

La hauteur sur pont des seuils des portes, des capots de descente, des superstructures et des tambours des machines qui donnent directement accès à des parties de pont exposées aux intempéries et à la mer ne doit pas être inférieure à 600 millimètres

Article 214-3.01

—

Dans ce dernier cas, un moyen doit être prévu pour redescendre la charge en contrôlant la vitesse de descente. 4. En général, pour les cornes de charge, l'angle minimum d'apiquage sous charge ne doit pas être inférieur à 15°.

Article 108

—

des incidents ; 9° La date et la cause de l'enlèvement définitif ou du déplacement ; 10° Le tonnage utile monté, le tonnage utile descendu, les profondeurs correspondantes et les tonnages kilométriques utiles qui en résultent à la montée et à la descente

Article 107

—

Article 214-2.13

—

Si des portes sont situées à des hauteurs différentes du niveau d'accès, des poignées ou d'autres dispositifs appropriés doivent être aménagés pour faciliter la montée ou la descente. 4.

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

—

Revêtement du sol (matière plastique, caoutchouc, : : aggloméré assurant l'insonorisation verticale) et une : : descente de lit lavable par occupant théorique ou : : moquette, ou carpette, ou dallage, ou parquet

Article 242-4.04

—

Descentes situées sur le pont exposé aux intempéries I. - Les portes dans les roufs et superstructures qui donnent accès aux locaux situés en dessous du pont étanche aux intempéries sont étanches aux intempéries et comportent des surbaux d'une hauteur

Article Annexe 22

—

Lieu de déroulement de la pratique Tous les types de terrains y compris les parcours de descente aménagés. Public concerné Tous les mineurs.

Article Annexe

—

la gaine Cuve hydraulique (niveau/fuites) X Vérin hydraulique Canalisations hydrauliques Dispositif antidérive X Bloc de commande Pompe à main/soupape de descente

Article 2

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câble ; Les pylônes supports sur lesquels des déraillements se sont produits, sous la même condition que ci-dessus ou si un danger particulier a été constaté ; Les pylônes supports, sur chaque brin, de part et d'autre du croisement d'une piste de descente

Article Annexe III

—

Couverture étanche, souches et descentes bien entretenues : Immeuble collectif : 0,35. Immeuble individuel : 0,50. - Couverture étanche, souches et descentes bien entretenues : Immeuble collectif : 0,35. Immeuble individuel : 0,50.

LEGIARTI000043529973

—

Cas particulier des interventions portant sur le radioalignement de descente de l'ILS (radioalignement de piste en service, radioalignement de descente hors service) La situation considérée correspond au cas où une intervention relative au suivi technique

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

. - Lorsque l'installation permet d'en assurer la continuité, la descente par gravité peut être autorisée dans la mesure où un dispositif à action positive, permet la limitation de vitesse.

Article 42

—

Le rapport entre la résistance à la traction statique du système utilisé pour la descente et le poids qui y est suspendu doit être au moins égal à 3. 4.

Article 7

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conjoint, de leur concubin au sens de l'article 515-8 du code civil ou du cosignataire d'un pacte civil de solidarité défini à l'article 515-1 du code civil ; 8° Des travaux de ravalement et de traitement des façades, y compris les ouvrages annexes (descentes

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