situation peut, au demeurant, s'expliquer aisément par la courte durée d'exploitation du fonds par le vendeur interdisant tout phénomène de fidélisation de la clientèle déjà délicat dans le secteur des discothèques

Y..., emploi jeune dans la police municipale, se rendaient, au cours de leur patrouille de nuit, à la discothèque "Le Lydia" ; que, pendant ce temps, leur véhicule, qu'ils avaient stationné sur un parking

X..., exploitant de discothèque, ayant été placé en redressement judiciaire et M.

la SARL DISCOTHEQUE DU BEARN en cours de constitution, avec le cautionnement personnel de Monsieur [J] [W], associé dans cette société, et également époux de la gérante de la SARL DISCOTHEQUE D'AQUITAINE

X... qui se plaignait de l'exploitation d'une discothèque dans l'immeuble dont il était copropriétaire, un jugement a interdit à la société Le Saint-Jacques, propriétaire du local, de laisser poursuivre

prévenus, à 22 heures 30, du comportement dangereux d'un automoboliste, remarquaient cinq minutes plus tard, le véhicule en cause stationné irrégulièrement sur le trottoir rue de la Chaussée, face à une discothèque

contrôle judiciaire ; "aux motifs qu'il apparaît des conversations téléphoniques enregistrées, que X... se livre à des activités occultes très importantes, qu'il serait notamment le responsable de la discothèque

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 1er février 1999), que, se plaignant des nuisances sonores nocturnes occasionnées par l'activité d'une discothèque

Prado (le bailleur) a donné à bail commercial à la société Le Canari, aux droits de laquelle se trouve la société Christina (le preneur), des locaux situés à Bourges, dans lesquels est exploitée une discothèque

F...   , l'expert, qu'il a été indirectement mais de façon certaine causé par l'ouverture intempestive d'une des portes de la navette de la discothèque Y...          

les déclarations des membres de la famille B... ne peuvent être accueillies qu'avec circonspection, que les trois prévenus qui se connaissent depuis plusieurs années admettent s'être rendus à la discothèque

la société Biérogramont font grief à l'arrêt de condamner celle-ci à payer à la SPRE différentes sommes au titre de la rémunération équitable, alors : « 1°/ que seuls peuvent être qualifiés de discothèques

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté l'existence d'une nuisance importante due au bruit de la discothèque

les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis-de-la-Réunion, 18 août 1998), que la société Créolia, propriétaire d'un local à usage de discothèque

l'accident ; " aux motifs que le 27 juillet 1996, Samuel A..., Alexandre E... et Patrick Y..., s'étaient retrouvés au domicile de Raynald X..., puis avaient décidé vers minuit d'aller dans une discothèque

notamment que la société Le Queen n'a pas respecté "certaines dispositions de l'article 50 sexies B de l'annexe IV du Code général des impôts", alors, selon le pourvoi, que la société Le Queen, simple discothèque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la discothèque Le Queen, société anonyme, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Queen, discothèque, société anonyme