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486 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007927607

Admin. suprême

17 décembre 1997

17 décembre 1997

X... la sanction de l'avertissement, au motif qu'il avait appliqué aux électrocardiogrammes réalisés sur ses patients hospitalisés la cotation prévue pour les consultations avec électrocardiogramme, en

Source officielle

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CC

soc

61372329cd58014677406402

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

X..., cardiologue, pour des éléctrocardiogrammes pratiqués sur des malades hospitalisés ; Attendu que, pour rejeter le recours du praticien contre cette décision, le tribunal des affaires de sécurité

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f89cdc6046d47a2831e

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[UA] [J], Mme [A] [J], Mme [ZZ] [E]) ; que des électrocardiogrammes n'ont pas été réalisés (Mme [A] [J], M.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9a93

Cassation

10 mars 1994

10 mars 1994

Y..., Z..., A... et C..., médecins spécialistes de cardiologie, ont chacun pratiqué des électrocardiogrammes, cotés CSO 8 + K 6,5, au profit d'un même patient, Hébert X..., depuis décédé, ayant subi une

Source officielle
CC

soc

6137233ecd5801467740748a

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

X... a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention chirurgicale qu'ils avaient subie ; que la caisse primaire d'assurance maladie,

Source officielle
CC

soc

6137233fcd58014677407558

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

X... a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention chirurgicale qu'ils avaient subie ; que la caisse primaire d'assurance maladie,

Source officielle
CC

soc

6137233fcd58014677407559

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

X... a pratiqué des électrocardiogrammes sur plusieurs patients hospitalisés, dans les vingt jours suivant l'intervention chirurgicale qu'ils avaient subie ; que la caisse primaire d'assurance maladie,

Source officielle
CC

soc

6079b15d9ba5988459c51d78

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

d'assurance maladie fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 10 mars 1989) d'avoir dit qu'elle devait prendre en charge les examens cardiologiques avec électrocardiogrammes

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154454

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

 ; 4) toutes les images ou vidéos enregistrées lors de la gastroscopie et lors de la coloscopie du 17 juillet 2015 ; 5) le cédérom des images du scanner du 15 juillet 2015 ; 6) les tracés de l'électrocardiogramme

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00251_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Maddy F le 25 mars 2018, alors que cette information avait été communiquée par les services de secours au personnel infirmier chargé de l'accueil aux urgences, l'absence de prescription d'un électrocardiogramme

Source officielle
CC

cr

éparation de son préjudice, dans la procédure suiviec/Pascal C

61372526cd5801467741b5d2

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

certificats médicaux analysés ne fait état de tels antécédents, que le certificat du docteur Z..., cardiologue, du 31 janvier 1979 (soit un mois après l'accident) constate un " coeur normal, l'électrocardiogramme

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7f85

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

d'assurance maladie fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 11 janvier 1991) d'avoir dit qu'elle devait prendre en charge les examens cardiologiques avec électrocardiogrammes

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006768

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

A, ayant ressenti, le 27 juin 1999, une douleur thoracique, s'est présenté vers 15 heures au service des urgences d'une clinique à proximité de son domicile ; qu'en dépit d'un électrocardiogramme normal

Source officielle
CC

soc

613721a4cd580146773f589f

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

d'assurance maladie fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 10 mars 1989) d'avoir dit qu'elle devait prendre en charge les examens cardiologiques avec électrocardiogrammes

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102365_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Si la société d’assurance requérante soutient que la lecture du premier électrocardiogramme réalisé à 10 heures 10 ne permettait pas de poser le diagnostic d’un infarctus en évolution, selon un dire du

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa4f3224acf582812f9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Au vu des différents éléments médicaux composant le dossier de monsieur [S], ce médecin note la normalisation du tracé de l’électrocardiogramme, le maintien d’un effort intense sans anomalie clinique et

Source officielle
CC

soc

61372276cd580146773fd4a5

Cassation

30 mars 1995

30 mars 1995

unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé à la société Clinique d'Aulnay la prise en charge, en sus de l'acte global, d'électrocardiogrammes

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2018152_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

C H lors de son passage aux urgences avait été défaillante en l'absence de réalisation d'examens complémentaires et notamment d'un électrocardiogramme (ECG) ; - ce défaut de prise en charge a entraîné

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007768504

Admin. suprême

18 octobre 1989

18 octobre 1989

suit le jour de l'intervention ... par contre, ces coefficients ne comprennent pas notamment : ... les actes de radiologie et les analyses médicales nécessités par l'état du malade" ; que les électrocardiogrammes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc90

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Le lendemain, le médecin traitant a fait appel à un cardiologue, lequel a diagnostiqué un infarctus du myocarde après un électrocardiogramme. M.

Source officielle