24210150900014 CC RIVES SAONE SAINT-JEAN SEURRE 25210820400014 SIVOS SOCIO-CULTUREL COMMARIN 25210933500015 SIVOS VAL D'ARMANCON 20000491900011 ASY MIX PLANETARUIM DE BRETAGNE 20004323000016 SIVU ENFANCE

Article 1

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technique à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, sous-direction de la métrologie ; Adjoint au chef du bureau " conseils aux acheteurs publics " à la direction des affaires juridiques ; Adjoint au chef du bureau " enfance-loisirs

Article ANNEXE

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Le retard mental apparaît bien souvent dès la prime enfance, ou dans l'enfance, que la cause ait été mise en évidence ou non, qu'elle soit génétique, périnatale, ou autre ...

LEGIARTI000049827483

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GIP Enfance maltraitée. GIP Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau. GIP Formation continue et insertion professionnelle-Alsace. GIP Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Basse-Normandie.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Le retard mental apparaît bien souvent dès la prime enfance, ou dans l'enfance, que la cause ait été mise en évidence ou non, qu'elle soit génétique, périnatale, ou autre...

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