l'ouvrage : qu'en affirmant qu'il résultait de l'intégration en toiture des panneaux photovoltaïques par le procédé 3I SIT et du descriptif produit en pièce 22 que le système de montage fournit l'étanchéité

[L], lequel a été commis par ordonnance de référé du 26 septembre 2008 pour dire si les travaux de confortation des structures nécessaires aux travaux d'étanchéité avaient été ou non réalisés que

à la société Marseillaise Etanchéité Isolation (SMEI), qui elle-même les avait sous-traités à la société Varoise Etanchéité Isolation (SVEI) ; qu'il résultait de l'enquête et du procès-verbal de l'inspection

de la terrasse ; 2 ) qu'il appartenait au propriétaire du lot n 20 de déposer tout ce qui repose sur l'étanchéité et de laisser libre accès à toutes les personnes chargées de conduire et d'exécuter les

En effet il a candidaté pour la spécialité « Constructions et aménagements ruraux » (A-01.03) alors qu'il aurait dû choisir « Couverture-Etanchéité y compris accessoires, équipements rapportés, isolation

division établi ultérieurement la toiture-terrasse litigieuse n'est mentionnée comme partie privative, et qu'il résulte même de la clause par laquelle l'auteur de la SCI s'engageait à en assurer l'étanchéité

compte d'autres entreprises ; qu'elle soulignait que la victime assurait l'entretien des chaudières une fois par mois (lorsqu'elles étaient froides), et pouvait être amené à remplacer des joints d'étanchéité

spécialités monuments historiques et patrimoine bâti ; structures : généralistes ; béton ; charpentes et ossatures bois ; maçonneries à base de produits industriels ou de matériaux naturels ; couverture - étanchéité

X... fait grief à l'arrêt de le condamner à réparation totale, alors, selon le moyen, "que, dans ses conclusions d'appel, il avait fait valoir que les travaux d'étanchéité n'ayant été ni prévus au devis

porteurs concourant à la stabilité ou à la solidité du bâtiment et tous autres éléments qui leur sont intégrés ou forment corps avec eux ainsi que les éléments qui assurent le clos, le couvert et l'étanchéité

des terrasses ; Mais attendu que la cour d'appel, qui n'était pas tenue par les constatations de l'expert, a relevé que les fissures concernant l'étanchéité des terrasses, lesquelles ne couvraient pas

Z... pour assurer l'étanchéité des locaux du rez-de-chausée et à payer au maître de l'ouvrage une somme pour troubles de jouisance, alors, selon le moyen, "qu'en portant condamnation de la SCPA d'architectes

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 2005), qu'un juge des référés a condamné Mme X... à effectuer, sous peine d'astreinte, des travaux de réfection de l'étanchéité

des relevés ; une réfection totale de l'étanchéité est préconisée ; s'agissant de la fuite au droit de la canalisation de fonte, il convient de faire intervenir un plombier pour remplacer la traversée

A... et E..., architectes, avec le concours de la société Moisant Laurent Savey (MLS) pour le gros-oeuvre et de la société Soprema pour l'étanchéité, un groupe de bâtiments constituant la Résidence du

assigner le syndicat des copropriétaires de la Résidence El Soula à Amélie-les-Bains (le syndicat) aux fins de voir annuler les résolutions n° 10 à 13 relatives à des travaux de ravalement de façades, d'étanchéité

responsabilité, violant ainsi les articles 1134, 1792 et 2270 du Code civil ; 2 ) que, dans la mesure où l'arrêt a constaté que les reprises effectuées par l'entreprise ne s'appliquaient qu'à l'étanchéité

l'arrêt, après avoir déclaré l'architecte et l'entreprise de maçonnerie responsables du préjudice qu'ils ont subi en raison des infiltrations en sous-sol, de rejeter leurs demandes en reprise de l'étanchéité