explosifs appartiennent à la classe 1 des marchandises dangereuses au titre de l'accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses, et sont répartis : - D'une part, en divisions de risque, suivant la nature des effets de leur explosion

Article EL 10

—

Le bruit d'une explosion ou un dégagement de fumée survenant dans ces locaux ne doit pas se propager là où le public se trouve ; un incident de fonctionnement se produisant dans ces mêmes locaux ne doit pas faire obstacle à l'évacuation de l'établissement

Article R4462-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 11

Code du travail

effectuent les activités pyrotechniques suivantes : La fabrication, l'étude, l'expérimentation, le contrôle, le conditionnement, la conservation, la destruction de substances ou d'objets explosibles destinés à être utilisés pour les effets de leur explosion

Article 21

—

de l'aménagement et du logement territorialement compétent : - de tout événement accidentel ayant entraîné une perte de confinement du produit impliquant une évacuation de personnes ou une interruption de circulation significatives ou suivie d'une explosion

Article 226-3.09

—

L'installation à poste fixe de moteurs à explosion dans un local fermé est interdite.

Article 1

—

résultant de la méthode d'exploitation, qui a pour effet de fixer les poussières et d'augmenter leur teneur en éléments incombustibles ; - arrêt-barrage : concentration localisée de produits d'extinction destinés à être libérés par le souffle d'une explosion

Article 4

—

sécurité et assurer son efficacité : SecourirIdentifier le risque de blessures en rapport avec le dangerConnaître : 30 minutesNotions de secourisme Comment agir face à des blessés suite a des plaies par balle (s) ou blessures suite à des explosion

Article 229-II-1.20

—

Aucune citerne de combustible liquide ne doit être placée à un endroit où un débordement ou une fuite pourrait provoquer un incendie ou une explosion en mettant le combustible en contact avec des surfaces chaudes. 6.

Article Annexe I

—

de coupure générale permettant d'interrompre, en cas de fausse manoeuvre, d'incident ou d'inobservation des consignes de sécurité, l'ensemble du circuit électrique à l'exception des systèmes d'éclairage de secours non susceptibles de provoquer une explosion

Article 221-III/13

—

; .4 ils doivent être dotés de tout le matériel prescrit par le présent chapitre et par le Recueil ; et .5 ils doivent, dans la mesure du possible, être à un emplacement sûr et abrité et être protégés contre les avaries dues à l'incendie et aux explosions

Article 4

—

sécurité et assurer son efficacité : Identifier le risque de blessures en rapport avec le dangerConnaître : 30 minutesNotions de secourisme " tactique " Comment agir face à des blessés suite a des plaies par balle (s) ou blessures suite à des explosion

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

Code des assurances

tous dommages corporels ou matériels causés tant aux usagers de la ou des installations désignées aux conditions particulières qu'à toute autre personne, à l'occasion de l'exploitation de ces installations, et résultant : 1° d'accident, incendie ou explosion

Article R321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 88 > 85

Code des assurances

Incendie et éléments naturels : Tout dommage subi par les biens (autres que les biens compris dans les branches 3,4,5,6 et 7) lorsqu'il est causé par : a) Incendie ; b) Explosion ; c) Tempête ; d) Eléments naturels autres que la tempête ; e) Energie

Article Annexe 2

—

des : : : : appareils susceptibles : : : : de provoquer des : : : : accidents par projection, : : : : explosion

Article Annexe 2

—

Travaux avec des appareils susceptibles de provoquer des accidents par projection, explosion ou brûlures 3e 1/2 taux. Manipulations et travaux sur installations électriques haute et basse tension 1re 1 taux.

Article 8

—

assurer son efficacité : Secourir Identifier le risque de blessures en rapport avec le danger Connaître : 30 minutes Notions de secourisme " tactique " Comment agir face à des blessés suite a des plaies par balle (s) ou blessures suite à des explosion

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

Parties et accessoires pour véhicules automobiles non classés ailleurs 29.32.30 Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques 30.20.40 Parties de moteurs à explosion

Article 398-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 74

Code de procédure pénale

destructions, dégradations et détériorations ne présentant pas de danger pour les personnes et l'installation illicite sur un terrain communal prévues aux articles 322-1 à 322-4-1 ; - les destructions, dégradations et détériorations involontaires par explosion

Article 228-4.10

—

Les liquides combustibles dont le point d'éclair est inférieur à 43° C peuvent être stockés en quantité très limitée dans les conditions suivantes : 1.3 L'installation à poste fixe de moteurs à explosion dans un local fermé est interdite. 2.

Article 110.2

—

Moteur à explosion : un moteur dans lequel la combustion du mélange comburant et combustible est obtenue à l'aide d'un allumage électrique. 24.

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