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1 679 résultats pour « feu rouge »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 7
Thon rouge de l'Ouest débarqué ou transbordé mort en France ou à l'étranger.
Article 228-10.14
Les feux de navigation et les contrôleurs de feux de navigation sont installés conformément aux dispositions de la résolution MSC.253(83). 2. Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.
Article A4241-48-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Toutefois, ce feu peut être supprimé mais, dans ce cas, le feu de mât visé sous (a) ci-dessus est remplacé par un feu clair blanc, visible de tous les côtés. 2.
Article 34 a
Les feux de brouillard arrière sont autorisés aux conditions suivantes : Ces feux doivent être situés à l'arrière du véhicule.
Article L641-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 02
Une denrée ou un produit autre qu'un produit vitivinicole ou une boisson spiritueuse peut cumuler un label rouge avec une indication géographique ou une spécialité traditionnelle garantie, mais non avec une appellation d'origine.
Article 3
Sont validés pour l'exercice en qualité d'infirmier(e) auxiliaire les titres suivants : 1° Diplôme d'Etat d'assistante sociale. 2° Croix-Rouge française. - Certificat d'aide médico-sociale de la Croix-Rouge française.
Article Annexe II
SYSTÈMES-TESTS INTENSITÉ TITRE Globules rouges D+ (DCcee)/anti-D +++ 128 Globules rouges K+ (k+ k+)/anti-K +++ 16 Globules rouges Fy (a+), Fy (a+ b+)/anti-Fy a ++ 8 Globules rouges Jk (a+), Jk (a+ b+)/anti-Jk a (prélèvements
Article 43 (n)-3
Les machines agricoles automotrices doivent être équipées d'un ou plusieurs feux tournants ou feux à tube à décharge ou feux clignotants.
Article 221-V/22 ter
Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.
L'exemplaire du certificat de conformité et du procès-verbal de réception non barré d'une diagonale rouge doit être mis à disposition pour l'instruction d'une demande d'immatriculation.
Article 52
Toutefois, par dérogation aux dispositions qui précèdent, les dispositions relatives au nombre de feux prévus à l'article 44 ci-dessus et à la conformité des dispositifs à un type agréé sont applicables aux tricycles à moteur réceptionnés par type à dater
Article A4241-48-5
Feux et signaux interdits 1.
Article A4241-48-10
Ce feu doit être placé autant que possible 3 m en dessous du feu supérieur visé sous i).
Article 5
. - une autorisation européenne de pêche " thon rouge " ; et Ces limitations de captures figurent dans les annexes I et II du présent arrêté. - une autorisation européenne de pêche " thon rouge " ; et
. - une autorisation européenne de pêche "thon rouge" ; Ces limitations de captures figurent dans les annexes I et II du présent arrêté. - une autorisation européenne de pêche "thon rouge" ; et
Article 2
Ces feux, au nombre de deux maximum, peuvent être fixes ou amovibles ; - soit d'une rampe spéciale de signalisation dans laquelle sont groupés des feux émettant une lumière bleue.
Article D645-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 57
Un lot de vendanges apte à la production de vin rouge bénéficiant d'une appellation d'origine protégée, peut produire un vin rouge et un vin rosé bénéficiant d'une appellation d'origine protégée si le cahier des charges de l'appellation mentionne la pratique
Article 12
La liste des partants, officialisée par un signal rouge, appelé "rouge aux partants", est portée à la connaissance du public. Les paris sont pris sur les lévriers de cette liste officielle.
Article 1
En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 03/11 Maigre d'aquaculture marine sont modifiées temporairement comme suit : - Au chapitre III.1.a Etat final
En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 01/11 Bar d'aquaculture marine sont modifiées temporairement comme suit : - Au chapitre III.1.a. - Etat final
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