Codes de loi français

Article 1

conditions mentionnées au dernier alinéa du VI du même article ; 6° Dans le cas de l'acquisition de matériaux d'isolation thermique des parois vitrées, la mention par l'entreprise que ces mêmes matériaux ont été posés en remplacement de parois en simple vitrage

Article Annexe I

Vitrages, essuie-glace, dispositifs de dégivrage et désembuage. 97/24/CE (1) 17 juin 1999 1er juillet 2007 17 juin 2003 21. Dispositifs de retenue pour passagers. 2009/79/CE (4) 1er janvier 2010 22.

Article Annexe III

et fissures sur 3 dents 1 0 65,07 65,07 65,07 65,07 65,07 78,08 HBBD004 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents 1 0 86,76 86,76 86,76 86,76 86,76 104,11 HBBD039 Comblement [Scellement] prophylactique des

LEGIARTI000034266865

121 Essuie-glaces et lave-glaces Article R. 316-4 du code de la route ou dispositions équivalentes (présence des dispositifs) Masses et dimensions Articles R. 312-1 à R. 312-18 du code de la route ou dispositions européennes (UE) équivalentes Vitrages

Article ANNEXE

c) Mesures de prévention propres à emp ^ echer : -l'éclosion d'un feu : matériaux, propreté, surveillance, ignifugation, stockage des produits chimiques ; -la propagation : isolement, murs et portes coupe-feu, vitrages minces et vitrages armés, toiles

Article Annexe I

Les murs, sol et plafond ne peuvent présenter de fissure ni de jour visibles. Il ne peut exister de communication entre le local et un local occupé par des tiers au passage des gaines et des canalisations.

Article Annexe 1

Les deux portes, celle donnant sur l'accès patient détenu et celle donnant sur l'accès famille, sont équipées d'un oculus à vitrage antieffraction. Une liaison interphonique est prévue entre le box et le poste de contrôle central.

Article 221-V/22

des fenêtres étant en surplomb ; .9.2 les montants d'encadrement des fenêtres de la passerelle de navigation doivent être de dimensions aussi réduites que possible et ne pas se trouver exactement à l'avant d'un poste de travail quelconque ; .9.3 le vitrage

Article 3

Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l'égard d'une fuite anormale, d'une fissure à propagation rapide ou d'une rupture importante et, plus généralement, de manière

Article Annexe 11

En cas d'affichage électronique, la girouette est éclairée en permanence, son inclinaison et son vitrage de protection doivent garantir l'absence de reflets.

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

payées entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2020, au titre de : 1° (Abrogé) 2° l'acquisition et la pose de matériaux d'isolation thermique des parois vitrées, à la condition que ces mêmes matériaux viennent en remplacement de parois en simple vitrage

Article ANNEXE I

L'argon, le xénon et le krypton sont les trois gaz rares utilisés dans le bâtiment, et plus particulièrement dans certains vitrages, pour leurs propriétés plus isolantes que l'air.

Article Annexe I

présentent les caractéristiques suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs REI 15 (coupe-feu de degré 1/4 heure) ; - planchers REI 15 (coupe-feu de degré 1/4 heure) ; - portes et fermetures résistantes au feu (y compris celles comportant des vitrages

Article 215.12

Les lavabos et les baignoires doivent être de dimensions suffisantes et d'un matériau approprié, à surface lisse, non susceptible de se fissurer, de s'écailler ou de se corroder (MLC B.3.1.7.1). 11.

Article Annexe II

Fractures et fissures : Après chaque essai, tous les éléments d'assemblage, les membrures et les dispositions de fixation sur le tracteur sont examinés visuellement pour déceler les fractures et les fissures.

Article R645-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

-Les types de véhicule, les modèles de blindage des parois et de vitrage, ainsi que les caractéristiques des autres éléments concourant à la sécurité des véhicules blindés sont soumis à l'agrément préalable du ministre de l'intérieur, sur la base des

Article Annexe III

accidentellement ; pour cela un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux. " Objet du contrôle : Etanchéité des sols (par examen visuel : nature et absence de fissures

Article Annexe I

Déformation, fissure, cassure Critique 2.1.2. FIXATION DU BOÎTIER OU DE LA CRÉMAILLÈRE DE DIRECTION 2.1.3.

LEGIARTI000027909574

R/E/F R/E/F 5.2 Condamnations électriques contrôle de fermeture R/E/F R/E/F 5.3 Déverrouillage de secours I-1° et I-2° P/F F 5.4 Signal sonore et lumineux I-2° P/E/F E/F 5.5 Eléments constitutifs (dont vitrage

Article ANNEXE

Les surfaces doivent être exemptes de fissures et de joints ouverts et les matériaux constituant ces surfaces ne doivent pas libérer de particules.