figurait d'une manière insolite au dos du permis de conduire présenté par l'auteur de la falsification lors de l'ouverture de son compte et devait l'inciter à approfondir ses investigations, cette négligence

, pour ce délit, que soit caractérisée une faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur

par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, notamment pour ne pas avoir respecté l'avis du médecin

du même Code; que d'autre part, et en toute hypothèse, une simple erreur ou négligence ne caractérise pas une faute au sens de l'article 1382 eu Code civil; que M.

partie civile, en violation des textes susvisés ; " et alors, d'autre part, que Kheira Y... faisait encore valoir dans son mémoire que, quand bien même la victime aurait commis une faute ou une imprudence

et de négligence qui a de même concouru à la réalisation de l'accident; qu'il n'est pas sans intérêt de relever que le prévenu Jacques Y... a justifié l'absence de toute vérification par son entreprise

"aux motifs que le conducteur du chariot élévateur devait être relaxé, les chocs avec les rayonnages étant impossibles à éviter complètement ; que les premiers juges ont retenu à bon droit l'imprudence

implicitement mais nécessairement réfuté les motifs des premiers juges selon lesquels Luigi E... aurait personnellement commis les faits de publicité incriminés, et n'a relevé à sa charge aucune imprudence

ou une négligence ne prive pas de son recours fondé sur l'enrichissement sans cause celui qui, en s'appauvrissant, a enrichi autrui ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué qu'en omettant

.; " aux motifs que " celui qui, par un même fait d'imprudence ou de négligence, cause involontairement à la fois un homicide ou des blessures entraînant une incapacité de travail de plus de trois mois

, inattention, négligence ou inobservation des règlements constitutive du délit d'homicide involontaire, dans la manière dont il a empoigné la carabine et qui a abouti au départ du coup de feu." ; "

l'infraction n'est en rien imputable à Patrick Z... ou à la société qu'il dirige ; "alors que, premièrement, les infractions commises en matière de contributions indirectes demeurent constituées en cas d'imprudence

2 et 3 du code pénal dispose que "il y a également délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par

ou imprudence au sens des règles de l'air applicables, en faisant dépasser à l'appareil la vitesse maximale permise et en amorçant une ressource à grande vitesse sans réduction préalable de la puissance

Z... avait commis des fautes de gestion, notamment par négligence ou imprudence, sans avoir préalablement rouvert les débats afin de provoquer les explications contradictoires des parties, la cour d'appel

, inattention, négligence, involontairement causé la mort de Bryan Y..., né le 4 novembre 2002, fait prévu et puni par les articles 221-6, 221-8, 221-10 du code pénal ; "aux motifs que, dans la mesure

Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 319 du Code pénal, 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que Yannick Y... a été déclaré coupable du délit d'homicide par imprudence

violation, par la titulaire de la carte, de cette obligation contractuelle de moyens ; qu'en accueillant cependant l'argumentation de l'établissement bancaire, qui ne rapportait pas la preuve de l'imprudence