Codes de loi français

Article U 97

En tout cas, elles ne doivent comporter aucun raccord de jonction dans les parcours non visitables.

Article 2

du générateur y compris ses réchauffeurs d'eau et ses surchauffeurs de vapeur, déduction faite des parties de cette contenance qui seraient constituées par des tubes ne mesurant pas plus de 10 centimètres de diamètre intérieur et par des pièces de jonction

Article R110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 05

franchissable, qui peut être chevauché par les conducteurs lorsque l'encombrement de leur véhicule rend cette manoeuvre indispensable ; -chaussée : partie (s) de la route normalement utilisée (s) pour la circulation des véhicules ; -intersection : lieu de jonction

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Disjonction (selon le diastasis, la gêne à la marche, l'impossibilité des efforts, les douleurs éventuelles, compte non tenu des retentissements sacro-iliaques) 10 à 20 2.2.2 ARTICULATIONS SACRO-ILIAQUES.

Article L162-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 21

Ils notifient cette disjonction à l'Union nationale des caisses d'assurance maladie.

Article ANNEXE 22

Jean-Henri-Dunant ; - avenue Jean-Henri-Dunant (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue de l'Ourcq ; - rue de l'Ourcq jusqu'à la limite Nord de la parcelle AX n° 55 ; - limite Nord parcelles AX n°s 55 et 52 ; - (canal de l'Ourcq) (jonction

Article 2

d'assainissement ; 4° L'évaluation des réserves d'énergie à prévoir pour les utilisations autres que les irrigations ; 5° La construction des collecteurs de courant électrique assurant la liaison de toutes les usines génératrices entre elles et la jonction

Article Annexe Ib (suite)

X * Méthode de réalisation des jonctions aéro-souterraines.

Article 223 a-II-1/43

rétablir le système de propulsion, la capacité doit être suffisante pour rétablir le système de propulsion du navire ainsi que d'autres machines, le cas échéant, à partir de la condition navire privé d'énergie dans les 30 minutes qui suivent une disjonction

Article 229-II-1.35

pour rétablir le système de propulsion, la capacité doit être suffisante pour rétablir le système de propulsion du navire ainsi que les autres machines appropriées à partir de la condition navire privé d'énergie dans les 30 minutes qui suivent une disjonction

Article Annexe Ic

MJPBAS : Manchon de jonction pré-isolé de branchement aéro-souterrain. Ordre de travail : document relatant une demande d'exécution de travaux.

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi L'emploi de secrétaire comptable est à la jonction des métiers de secrétaire et de comptable. Il se caractérise par une combinaison d'activités relevant de ces deux domaines au sein du même emploi.

Article 228-4.08

Ce dispositif doit être indépendant des organes de télécommande de l'appareil propulsif et utilisable en cas de disjonction générale. 8.

Article 223 a-II-1/45

Les extrémités et les jonctions de tous les conducteurs doivent être fabriquées de manière à conserver les propriétés initiales du câble sur les plans électrique et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, si nécessaire, de

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Douze Depuis Roquefort jusqu'à sa jonction avec la Midouze. Point de navigation par bateaux. Néant. Luy A partir du moulin d'Oro jusqu'à son embouchure dans l'Adour. La Bagnère, con[...] de Sorde.

Article 228-4.18

produirait, on doit prendre des précautions particulières jugées satisfaisantes par l'autorité compétente . 5.5 Le câblage doit être maintenu en place de manière à éviter l'usure par frottement ou toute autre détérioration. 5.6 Les extrémités et les jonctions

Article 226-5.04

Les extrémités et les jonctions de tous les conducteurs doivent être fabriquées de manière à conserver les propriétés initiales du câble sur les plans électrique et mécanique et du point de vue de la non-propagation de la flamme et, le cas échéant, de

Article ANNEXE 32

Fresnoy : de la limite communale de Tourcoing jusqu'à l'angle de la rue du Fresnoy et du boulevard Constantin-Descat (uniquement côté impair) ; - boulevard Constantin-Descat : de la rue du Fresnoy à la limite communale de Tourcoing ; - avenue Boileau (jonction

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Lorsque la production d'énergie électrique est assurée en temps normal par un seul générateur électrique, est-il prévu un redémarrage complet et automatique des installations à la suite d'une disjonction de ce générateur ?

Article Annexe 228-4.A.1

Lorsque la production d'énergie électrique est assurée en temps normal par un seul générateur électrique, est-il prévu un redémarrage complet et automatique des installations à la suite d'une disjonction de ce générateur ?