(Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1993 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre A), au profit : 1 ) de la SCP Laboratoire d'analyses médicales Jean X... et Jacques Y.

Jaques X..., directeur du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive et du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive, tendant au bénéfice du cumul de son activité principale

ONT EXPLOITE EN COMMUN, A PARTIR DE FEVRIER 1968, UN LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES INSTALLE 44, Y... NAPOLEON A AJACCIO ; QU'AU DEBUT DE L'ANNEE 1971 DAME X...

X..., employé en qualité de laborantin par la société Laboratoire d'analyses médicales Fondart, Belujon, Prouteau, a été licencié le 26 août 1992 ; qu'estimant son licenciement dépourvu de cause réelle

l'association Diaconat Bethesda, qui gère la clinique Bethesda à Strasbourg et dans laquelle s'appliquait la convention collective du personnel des hôpitaux privés dite convention Fehap ; que l'activité du laboratoire

AUX MOTIFS QUE concernant le capital décès, l'Institution de Prévoyance du Groupe MORNAY, ci-après dénommée IPGM, est l'organisme assureur désigné par la Convention collective des Laboratoires d'Analyses

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE LE LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES MESPIEDRE DE SON RECOURS CONTRE L'ASSUJETTISSEMENT DES MEDECINS PRELEVEURS

, des auxiliaires médicaux et des directeurs de laboratoires d'analyses médicales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la sécurité sociale ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945,

(Bas-Rhin), 2°) de la société à responsabilité limitée Laboratoire d'analyses médicales du Centre, ayant son siège social ... (Moselle), 3°) de M. Paul, Gustave, Louis X..., domicilié ...

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 février 2010), que Mme X... a été engagée le 1er août 1988 par la société Collet Brochery laboratoire

d'analyses médicales Y...

C / Société LABORATOIRE D'ANALYSE MEDICALES DUQUESNE SARL COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 15 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : Mademoiselle Madeleine X... ... 69002 LYON

A TEMPS COMPLET DES LABORATOIRES D'ANALYSE MEDICALE AU SERVICE DE DEPISTAGE DE LA TUBERCULOSE, DES EXAMENS COMPLEMENTAIRES ET DE PREVENTION DES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES OUVERT LE 23 NOVEMBRE 1976,

d'analyses médicales, y compris ceux résultant de la plus-value obtenue, mais déduction faite de la rémunération due à M.

Z..., pharmacien d'officine, exploite, également un laboratoire d'analyses médicales ; que, sans contester les redressements qui affectent les recettes de sa pharmacie, il se prévaut, par la voie de la

PAR LUI DEPLOYEE ENTRE 1961 ET 1965 A LA DEMANDE DU LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES LACROIX POUR LE COMPTE DE QUI IL AVAIT EFFECTUE DES PRELEVEMENTS SUR DES PERSONNES DESIGNEES PAR LEDIT LABORATOIRE,

d'analyses médicales du Centre, ayant son siège social à Sarreguemines (Moselle), ..., 3°/ de M.

Philippe X..., pharmacien-biologiste, directeur du laboratoire d'analyses médicales BIO-MED sis ... à Paris 75014 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule sans renvoi la décision en date du 27 juin

Pierre X... et du laboratoire d'analyses médicales Masset, Muraine, X..., Grignon la décision du 5 mars 1990 par laquelle le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale a refusé

Y..., propriétaire d'un laboratoire d'analyses médicales, a cédé à M.