Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères. Ebarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb. Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb.

Article ANNEXE C

—

titulaires de l'un des diplômes ci-après : a) Diplôme de sortie de l'une des écoles suivantes Ecole Polytechnique : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris ; Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne ; Ecole Nationale Supérieure de la Métallurgie

LEGIARTI000050802667

—

imprimerie 175 % Activités de services administratifs et de soutien 134 % Construction 128 % Hébergement médico-social et social et action sociale sans hébergement 120 % Industrie chimique 120 % Arts, spectacles et activités récréatives 112 % Métallurgie

LEGIARTI000028299812

—

COÛTS MOYENS (en euros) Catégories d'incapacité temporaire (IT) Catégories d'incapacité permanente (IP) Sans arrêt Arrêts Arrêts Arrêts Arrêts Arrêts IP de moins IP de 10 % IP de 20 % IP de 40 % Industries de la métallurgie

Article Annexe I

—

rural, des eaux et des forêts ; Ecole nationale supérieure des arts et métiers ; Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ; Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace ; Ecole nationale supérieure de la métallurgie

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Seim Rotin. Solep. T.T.H. Divonne. Bourse de Marseille. Fermes françaises d'Algérie. Fromageries des Causses et d'Auvergne. Sogar. Bourse de Nancy.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Entreprises de fabrication de biens en métallurgie, agroalimentaire, pharmaceutique, plasturgie, automobile, chimie.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre L'ensemble des entreprises de fabrication de la métallurgie qui conçoivent et réalisent des ensembles chaudronnés ou des installations de tuyauterie.

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 2 2,00 27.1 ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.4 CE Métallurgie de l'aluminium. 27.4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées

LEGIARTI000023420422

—

des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 27.3AB 3,50 Profilage à froid par formage ou pliage. 27.3EA 3,50 Tréfilage à froid. 27.3GA 3,50 Métallurgie de l'aluminium. 27.4CE 4,30 Métallurgie du plomb

LEGIARTI000026909531

—

des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 27.3AB 4,10 Profilage à froid par formage ou pliage. 27.3EA 4,10 Tréfilage à froid. 27.3GA 4,10 Métallurgie de l'aluminium. 27.4CE 4,50 Métallurgie du plomb

Article 4

—

Sont notamment considérés comme produits à double usage les combustibles utilisés dans des procédés métallurgiques, d'électrolyse ou de réduction chimique.

Article Annexe

—

A N N E X E NUMÉRO N A T U R E D U R I S Q U E TAUX NET INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE Groupe 1 1, 50 24. 6 JA Fabrication de supports de données non enregistrées. 27. 4 MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn)

Article Annexe

—

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie NATURE DU RISQUE CODE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées 24. 6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage

Article 5

—

Sont notamment considérés comme produits à double usage les combustibles utilisés dans des procédés métallurgiques, d'électrolyse ou de réduction chimique.

Article Annexe

—

L'industrie manufacturière mettant en jeu des processus automatisés (agroalimentaire, transports, métallurgie, pétrochimie) : -les opérateurs travaillant pour l'énergie (EDF, GDF Suez...), l'environnement : traitement de l'eau, de l'air...

Article Annexe

—

secteurs d'activités concernés sont principalement : -la production et l'exploitation de l'énergie ; -la chimie, le pétrole, la pétrochimie ; -la pharmacie, l'agroalimentaire ; -les papeteries, les verreries, les cimenteries, la sidérurgie et la métallurgie

Article Annexe

—

Mining Eng'g : 1987- Laval Université, Faculté des sciences et de génie, Québec, Québec G1K 7P4 : Génie alimentaire : 1997- Génie chimique : 1965- Génie civil : 1965- Génie des matériaux et de la métallurgie : 1990- Génie des mines et de la minéralurgie

Article Annexe

—

du plomb, du zinc ou de l'étain. 24.44Z-Z Métallurgie du cuivre. 24.45Z-Z Métallurgie des autres métaux non ferreux. 24.46Z-Z Elaboration et transformation de matières nucléaires. 24.51Z-Z Fonderie de fonte. 24.52Z-Z Fonderie d'acier. 24.53Z-Z

Article Annexe

—

des laboratoires de fabrication, de contrôle ou d'analyse et de recherche et développement dans des secteurs aussi variés que la chimie, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la pharmacie, la cosmétique, l'énergie, l'environnement, les matériaux, la métallurgie

Page 4 · 98 résultats

← Précédent Suivant →