Réaliser les ouvrages coulés en place et maçonnés d'un chantier de canalisations. Réaliser l'enrobage de la canalisation et le remblayage de la tranchée. 3.

Article 8 bis

—

isolants réfléchissants, est conforme aux exigences techniques suivantes : -Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert : procédé d'isolation comportant un ou des matériaux possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 3

Article ANNEXE

—

Département des Alpes-de-Haute-Provence Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie 1° La Durance en amont du plan d'eau de la Saulce, à l'exception du lac de retenue de Serre-Ponçon ; 2° L'Ubaye en amont du pont de Pellegrin ; 3° Le Sasse, le

Article 4

—

brevet d'études professionnelles des techniques du gros oeuvre du bâtiment ; - brevet d'études professionnelles travaux publics. b) Aux candidats titulaires d'un des diplômes suivants : - BEP des techniques de l'architecture et de l'habitat ; - CAP maçon

Article 26

—

Les supports de tuyauteries sont réalisés en construction métallique, en béton ou en maçonnerie. Ils sont conçus et disposés de façon à prévenir les corrosions et érosions extérieures des tuyauteries au contact des supports. 26-2.

Article Annexe

—

) Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie, Juliénas, Morgon, Moulin à Vent, Régnié, Saint-Amour. 14,17 meq/l ― 3 ― ― ― 0,4 ― ― ― ― Mâcon (vins blancs et rosés primeurs), Mâcon Villages (vins blancs primeurs). 10,2 meq/l ― 3 ― ― ― ― ―

Article 1

—

Bergesserin, Berzé-la-Ville, Berze-le-Châtel, Bissy-sous-Uxelles, Blanot, Bourgvilain, Bray, Bresse-sur-Grosne, Buffières, Champagny-sous-Uxelles, Chapaize, Chapelle-de-Bragny, Chapelle-du-Mont-de-France, Chapelle-sous-Brancion, Château, Chiddes, Chissey-lès-Mâcon

Article EL 9

—

coffret dont l'enveloppe est métallique si chaque appareillage satisfait à l'essai au fil incandescent défini dans la norme NF EN 60695-2-11 (décembre 2001), la température du fil incandescent étant de 750 °C ; - soit enfermé dans une enceinte à parois maçonnées

Article CO 21

—

Règle concernant le recoupement des vides Dans les deux premiers cas visés au paragraphe 3 a ci-après, si les éléments constitutifs de la façade comportent des vides susceptibles de créer un effet de cheminée, ces vides doivent être recoupés tous les

Article 1

—

: Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Limousin, Lorraine, Poitou-Charentes ; Centres interrégionaux de formation professionnelle : Aix-en-Provence, Arras, Clermont-Ferrand, Mâcon

Article 33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 10

Arrêté du 26 février 1974 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage et à l'utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et de la réglementation des établissements recevant du public - Annexe.

Les murs de la fosse sont construits en maçonnerie d'au moins 0,20 mètre d'épaisseur. Toute autre solution offrant une résistance équivalente est admise. La fosse n'est pas remblayée, ce qui permet de vérifier facilement l'absence de fuite.

Article Annexe

—

BAU = 3 m. 2 x 2 sur 25 m. TPC = 3 m. BAU = 3 m. 140 km/h. AUTOROUTE A 46 Section Genay-Les Echets : 2 x 3 sur 32,5 m. TPC = 3,5 m. BAU = 3 m. 2 x 2 sur 25 m à 27 m. TPC de 3 à 5 m. BAU = 3 m.

Article ANNEXE I

—

CAP Maçon O Aér./ Souter.

Article Annexe I

—

Bibliothèque municipale du Creusot 2 Bibliothèque municipale de Mâcon 3 Bibliothèque municipale de Montceau-les-Mines 2 Bibliothèque départementale de prêt 4 Yonne Bibliothèque municipale d'Auxerre 3 Bibliothèque

Article ANNEXE V

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3 Mirande 34 1 Béziers 34 3 Montpellier 35 1 Fougères 35 3 Rennes 36 1 Blanc (Le) 36 2 Châteauroux 36 3 Châtre (La) 36 4 Issoudun 37 1 Chinon 37 3 Loches 37 2 Tours 38 1 Grenoble 38 2 Tour-du-Pin (La) 38 3 Vienne 41 1 Blois

Article GZ 7

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§ 3. - Distance à respecter : Les parois des bouteilles doivent être situées à une distance d'au moins 3 mètres lorsque la quantité stockée est égale ou inférieure à 280 kg et 5 mètres lorsque la quantité stockée est supérieure à 280 kg : - des baies

Article Annexe 1

—

DOUAI Avesnes-sur-Helpe OISE AMIENS Beauvais ORNE CAEN Alençon PAS-DE-CALAIS DOUAI Montreuil PUY-DE-DÔME RIOM Clermont-Ferrand, Riom RÉUNION SAINT-DENIS Saint-Pierre RHÔNE LYON Villefranche-sur-Saône SAÔNE-ET-LOIRE DIJON Chalon-sur-Saône, Mâcon

Article Annexe

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ETAPES EXIGENCES DU PRODUIT CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Référentiels collectifs nationaux et interprofessionnels étendus obligatoires Caractéristique certifiée n° 1 Caractéristique certifiée n°2 Caractéristique certifiée n° 3 Naissance

Article Annexe 4

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décontamination et opération liées au conditionnement et à l'évacuation des déchets et effluents radioactifs - échafaudage - électricité, câblage - entretien - logistique (entretien, nettoyage, servitudes) - maçonnerie

Article Annexe II

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SANTÉ CONCERNÉS PAR UN DÉMARRAGE DE LA FACTURATION INDIVIDUELLE LE 1er JUIN 2015 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2 DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESS juridique 710780263 FINESS géographiques 710978289 Etablissement CH LES CHANAUX-MÂCON

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