Engagement de l’assurance maladie dans l’OPTAM-CO Les soins réalisés par les médecins qui adhèrent à l’option bénéficient des tarifs de remboursement identiques aux tarifs en vigueur dans le secteur à honoraires opposables.

Article 3

—

I. - L'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie, selon le cas, est notifiée par le ministre chargé de la santé au praticien spécialiste et à l'établissement de santé d'accueil.

Article Annexe II - I. Maquette 4

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES EN CHIRURGIE PÉDIATRIQUE

Article Annexe II - IV. Maquette 6

—

FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE CHIRURGIE DE LA MAIN

Article 29

—

Chirurgiens-dentistes spécialistes (chirurgie orale et médecine bucco-dentaire) Les partenaires conventionnels s'accordent à considérer que les praticiens titulaires des nouvelles spécialités (chirurgie orale et médecine bucco-dentaire), telles que créées

Article 43-2

—

Afin de permettre la constitution initiale du corps des professeurs de catégorie exceptionnelle de chirurgie dentaire - odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, les professeurs de premier grade de chirurgie dentaire -

Article 1

—

Le diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire sanctionne :

Article Annexe II - I. Maquette 3

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE

Article Annexe II - I. Maquette 8

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE VISCÉRALE ET DIGESTIVE

Article R6123-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 91 > 22

Code de la santé publique

La modalité “ Chirurgie oncologique ” comprend les mentions suivantes :

Article Annexe A

—

I - Disciplines relevant de la chirurgie à soins particulièrement coûteux.

Article Annexe II - I. Maquette 6

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE

Article Annexe II - I. Maquette 5

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHÉTIQUE

Article Annexe II - IV. Maquette 7

—

FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE CHIRURGIE EN SITUATION DE GUERRE OU DE CATASTROPHE

Article 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92

Décret n°65-801 du 22 septembre 1965 relatif à la création des écoles nationales de chirurgie dentaire et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Les enseignements théoriques, cliniques et pratiques de chirurgie dentaire sont assurés :

Article D6124-271

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 93

Code de la santé publique

-Le personnel médical nécessaire à l'activité de chirurgie comprend :

LEGIARTI000051468270

—

(1) Neurochirurgie, ORL, chirurgies maxillo-faciale et plastique.

Article D6124-132

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 18

Code de la santé publique

-Le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique dispose sur le site :

Article R6153-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

Code de la santé publique

23 et R. 634-17 du code de l'éducation respectivement pour les études de médecine et d'odontologie et obtenu le diplôme d'Etat de docteur en médecine, en pharmacie pour les étudiants inscrits en biologie médicale ou en pharmacie hospitalière ou en chirurgie

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

temporo-mandibulaire, chirurgie des dysmorphoses maxillo-mandibulaires, chirurgie des glandes salivaires, chirurgie des malformations cervico-faciales, chirurgie reconstructrice, chirurgie esthétique faciale, chirurgie orale…) défini et révisé périodiquement

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