de six associations habilitées le 19 août 1998 permet, compte tenu de l'augmentation du nombre de visites autorisées à la suite de la modification de ce décret par le décret du 17 juin 1998, une conciliation

Cette carte répertorie le nombre des visites effectuées par département par M.

X..., engagé le 1er juin 1972 en qualité de visiteur médical de la société Laboratoires Cassenne, a été licencié le 9 mars 1988 ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers

de visiteurs uniques du site (en moyenne de l'ordre de 1 700 par mois, hors périodes de pointe) n'est pas significativement inférieur au nombre de visiteurs » et, par un motif particulièrement vague et

La mesure était prévue par la loi et visait à garantir la présence du requérant tout au long de la procédure pénale. Elle avait donc un but légitime, à savoir la protection de l’ordre public.

", et a fixé notamment un nombre de visites moyen de cinq clients par jour pour une attachée commerciale.

de six associations habilitées le 19 août 1998 permet, compte tenu de l'augmentation du nombre de visites autorisées à la suite de la modification de ce décret par le décret du 17 juin 1998, une conciliation

, L. 1152-1 et L. 1154-1 du code du travail ; 4°/ qu'en excluant enfin le harcèlement au motif que les chiffres incontestés fournis par l'employeur, que ce soit les demi-journées de travail ou le nombre

par le moyen qualifie de faute grave le fait de ne pas effectuer le nombre de visites indiqué dans la lettre d'embauchage et de ne pas se conformer aux directives notifiées par écrit par l'employeur,

de six associations habilitées le 19 août 1998 permet, compte tenu de l'augmentation du nombre de visites autorisées à la suite de la modification de ce décret par le décret du 17 juin 1998, une conciliation

n'ont pas été atteints, tel que le nombre de visites à réaliser en clientèle.

de six associations habilitées, le 19 août 1998, permet, compte tenu de l'augmentation du nombre de visites autorisées à la suite de la modification de ce décret par le décret du 17 juin 1998, une conciliation

En outre, si les requérants soutiennent, sans l'établir, que le nombre de visites sur le terrain serait insuffisant pour contacter la présence de ce sujet sur la zone d'étude, d'une part, il ne ressort

La police en avait fixé le nombre de participants à 60, tandis que des mesures de contrôle de l’accès au village avaient sérieusement limité le nombre de membres de la communauté tsigane souhaitant assister

, que ses comptes-rendus d'activité, pour l'année 2015, font apparaître que, pendant les semaines 15,16,23,27,28,29,30, et 31, il n'a respectivement réalisé, par semaine, que le nombre de visites suivant

effectif et le nombre de visiteurs à raison d'un visiteur pour trois résidents.

professionnelle et non pas du domaine disciplinaire, à savoir d'une part une insuffisance de résultats, tant au regard des objectifs personnels qui lui ont été fixés en matière de chiffre d'affaires, de nombre

maintenir dans leurs locaux des personnes qui ont été entendues sur les circonstances et les causes de leur contrôle, et ce, au cas particulier, selon le prévenu, sans limites autres que celles tirées du nombre