EXERCE LES FONCTIONS DE CONSEILLER PEDAGOGIQUE ; QU'IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QU'IL AIT ETE CHARGE DES FONCTIONS D'INSPECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ; QU'IL SUIT DE LA QUE LE SIEUR X...

d'intention de huit pages comprenant une description détaillée du projet de construction à l'identique de la statue de Bamako avec un socle issu de sa création, et d'un accompagnement artistique et pédagogique

[Z], qui lui adressaient ses plannings de cours et tenaient les réunions pédagogiques auxquelles il participait en sorte que l'UFCV n'exerçait aucune autorité sur lui, la cour d'appel n'a pas donné d base

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a accordé à Mme X... la prise en charge du placement de sa fille au centre médico-psycho-pédagogique

convention collective applicable au sein de cette association étant celle des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées ; qu'estimant faire partie du personnel éducatif, pédagogique

licenciement disciplinaire et a été licencié le 20 mars 1997 selon une lettre de licenciement rappelant cette convocation et faisant état, d'une part d'un défaut de réalisation et de suivi d'une "note pédagogique

justifié sa décision au regard de l'article 1er de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 ; 2°/ qu'en se bornant à apprécier si l'angle d'approche du documentaire revêt une véritable intention pédagogique

Z..., fonctionnaire exerçant les fonctions de conseiller technique et pédagogique supérieur au ministère de la jeunesse et des sports, a été affecté au sein de la Fédération française de football (FFF)

de l'école" et, avant le début des cours annuels, "en cas d'effectif insuffisant ou de raison pédagogique et d'organisation majeure" ; qu'il en résulte un déséquilibre significatif entre les droits et

pour débouter le salarié de ses demandes, l'arrêt retient que l'API l'avait engagé en qualité de formateur technique, que la mission d'enseignement qui lui était confiée comprenait le face à face pédagogique

d'une association marocaine, dans le cadre d'"activités pédagogiques", culturelles et artistiques auprès d'enfants et de jeunes marocains », notamment à travers "l'organisation et la mise en oeuvre de

Jean-Claude X..., sa situation personnelle et familiale, ses antécédents judiciaires imposent une peine de deux ans d'emprisonnement, seule sanction présentant un caractère suffisamment exemplaire, pédagogique

dans les brochures publicitaires ; "alors que, premièrement, le caractère trompeur de la publicité s'apprécie objectivement; que la cour d'appel n'avait pas à s'interroger sur les qualités pédagogiques

avoir ordonné toutes les mesures d'instructions qu'il estime utiles ; qu'en se bornant à énoncer que les éléments produits ne permettaient pas d'établir le nombre d'heures de travail en face à face pédagogique

Jia Quiang X..., devenu majeur, diverses indemnités au titre de l'assistance d'une tierce personne à temps complet et de l'aide pédagogique pour la période de juillet 1995 à juillet 1997 ; qu'au résultat

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 janvier 1990), que Mme X..., entrée au service des Cours audiovisuels Lafayette le 4 février 1985 en qualité d'attachée de gestion, a été promue directrice pédagogique

engagé le 4 janvier 1982 en qualité d'éducateur technique par la Société lyonnaise pour l'enfance et l'adolescence (SLEA), occupant en dernier lieu le poste d'éducateur technique spécialisé au service pédagogique

Hubert X... a été engagé en 1970 par le CREAI de Marseille, auquel a succédé l'association Régionale pour l'Intégration, en qualité de directeur de centre d'action socio-médico-pédagogique ; que, par lettre

[T] a été engagé en qualité de coordinateur pédagogique, le 21 septembre 2018, par la société [3]-Ecole [3]. 2.

bien fondé de la décision prise par ce dernier de cesser une activité non rentable ; qu'en l'espèce, après avoir procédé à une comparaison entre "les pertes financières du département Communication pédagogique