En cas de troubles olfactifs, la profession peut jouer un rôle prédominant et justifier la majoration parfois importante des taux proposés (sommeliers, cuisiniers, métiers de parfums, etc.).

Article IV

Code inconnu

de fournitures et d'équipements industriels. 51. 6KB 1, 80 Commerce de gros autres. 51. 6LB 1, 80 Commerce de gros de matériel agricole. 51. 6NA 2, 40 Grands magasins et magasins multicommerces. 52. 1HB 2, 30 Commerce de parfum

Article III

Code inconnu

. - Fabrication de produits de base pour détergents. 24. 5AE 1, 60 Parfumerie. 24. 5CA 1, 60 Fabrication de produits explosifs, d'engins et accessoires pyrotechniques. 24. 6AE 2, 20 Fabrication de colles et de gélatines d'origine

Article 1

Code inconnu

recherche et d'études pour le développement économique et social régional-MACC1 V Gardien d'immeubles 344t 3 ans OGEC - AREP Saint-Pierre Fourmies IV Artisan boulanger 221 5 ans BANETTE SAS - Ecole Banette IV Préparateur en parfum

Article Annexe II (suite 2)

Code inconnu

310 416 271 408 154 399 935 391 689 3 360 673 FR000000000001005 LIBERTY ASCOVAL Acièrie de Saint Saulve 69 130 67 929 66 714 40 644 39 874 39 096 38 309 26 053 387 749 FR000000000001006 STOELZLE MASNIERES PARFUMERIE

Article Annexe

Code inconnu

caoutchouc synthétique. 20.20Z-Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques. 20.30Z-Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics. 20.41Z-Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien. 20.42Z-Z Fabrication de parfums

LEGIARTI000023732833

Code inconnu

Le marc de Bourgogne étant obtenu par distillation de la pulpe et des peaux des raisins après décuvaison et pressage, il est imprégné des parfums du moût.

Article TABLEAU A

Code inconnu

Distillateur d'essences et eaux parfumées et médicinales. Eau-de-vie (Marchand d') en détail. Ébéniste (Marchand), ayant boutique ou magasin. Eclairage à l’huile pour le compte des particuliers (Entrepreneur d').

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

: a) Supérieure à 50 t/ j E b) Supérieure ou égale à 1 t/ j, mais inférieure ou égale à 50 t/ j D (*) Au sens du règlement (CE) n° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents. 2631 Parfums

Article Annexe I

Code inconnu

OPTION B : TOURNEUR (CAP) 9 750 € 50023432 ARTS DU BOIS OPTION C : MARQUETEUR (CAP) 9 750 € 16C32603 MANAGER DE SYSTEMES D'INFORMATION ET D'INFRASTRUCTURE (CCI 3IL) 9 500 € 16X22201 MANAGER DES PROCESS DE CREATION ET DE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS PARFUM

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