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302 résultats pour « poids et bandages »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Fond

69a51bf7cdc6046d4736998a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE : Dans le courant de l'année 2015, la SAS GREEN HABITAT a confié à la SARL CMB la structure et le bardage d'un bâtiment qu'elle envisageait de faire construire à [Localité 1].

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2100306_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

C A a été recruté par la société SOFRIPA à compter du 10 juin 2008, en vertu d'un contrat à durée indéterminée, en qualité de chauffeur de poids lourds.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216ec549ea05a7cd2bec

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[K] mentionne qu'il est embauché sur des fonctions d'ouvrier de démolition, comme en 2012, et non comme simple chauffeur poids lourd, ainsi que l'affirme la société.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310535

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

bureaux, un atelier de publicité et décoration ainsi qu'une cuisine centrale", bâtiment constitué d'une charpente métallique en treillis, avec une couverture en bac acier galvanisé et des murs avec bardage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306268_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

et 8,82 sur la note technique, soit 3,53 après pondération.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

650d30a371dfcd8318200f9e

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[P], salarié en qualité de chauffeur poids lourd, aux termes desquellesl il déclare : 'Nous étions soumis à installer les filets de protection en grimpant sur les bennes.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300915

Cassation

1 juillet 2014

1 juillet 2014

(Flageolets : 351 ¿/ ha-Pois industrie 884 ¿/ ha et maïs grain 311 ¿/ ha-rapport page 14), doit être appréhendée dans le contexte qui apparaît le plus équivalent à celui qui est ci-dessus analysé, soit

Source officielle
CC

civ2

6137219bcd580146773f5302

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Y..., se rabattant sur la voie de droite d'une autoroute après le dépassement d'un fourgon, a heurté l'arrière d'un ensemble routier circulant sur cette voie après avoir quitté la bande d'arrêt d'urgence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00203

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

X..., engagé le 2 juillet 2007 en qualité de mécanicien poids lourds par la société Pinardon, a été victime d'un accident du travail le 3 avril 2008 ; que le 31 octobre 2008 le médecin du travail l'a déclaré

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103530_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Or, le dossier médical G... révèle que celui-ci a fait l’objet d’un bandage occultant le site d’abord de la VVP qui ne permettait pas aisément de vérifier l’état du site de ponction.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01365

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

Joël X... ayant reconnu que tous les postes de chauffeur poids lourds impliquaient des opérations de bâchage-débâchage qui lui étaient désormais interdites.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed68d5cd4a8759ae622

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

] font l’objet d’une police d’assurance multirisque souscrite par Mme [Y] [J] auprès de la société THELEM ASSURANCES garantissant notamment les dommages causés par les intempéries (Tempête – Grêle – Poids

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2601453_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Pays basque en vue des travaux de rénovation et d’extension de la salle des sports de la commune de Tardets-Sorholus concernant le lot n° 4 relatif à la charpente métallique, à la couverture et au bardage

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2697d59200081070ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

(système d'étanchéité liquide) n'est pas adapté sur les bois de bardage.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162be8599b588421c5e37c5

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

[C] [C] [C] a sollicité les services d'un charpentier en vue d'aménager les combles et a appris à cette occasion, non seulement que la toiture n'était pas en ardoises, mais que le bardage était amianté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01125

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, importation en contrebande de marchandise prohibée, importation non autorisée de stupéfiants en bande

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a5b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

[G] [W] [le salarié], employé en qualité de conducteur poids lourd depuis le 11 mars 2015 par la société [15] [l'employeur], a été victime, le 20 mai 2016, d'un accident du travail pris en charge par la

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdc33dca17d8157d3ec8735

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

I... écarte expressément le poids de la neige comme étant l'action directe de l'effondrement, - dire au contraire que les investigations menées par M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0604JUD005916612

Admin. suprême

4 juin 2015

4 juin 2015

Les requérants auraient été élevés à Bagdad.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02462

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Mais, dès lors que l'entreprise comptait 48 postes de conducteur poids lourd sur 60 emplois, que M.

Source officielle