Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
65 résultats pour « rechute »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
65 résultats pour « rechute »
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EXTRAIT
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - péricardite récidivante à rechutes multiples ; - péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou hémodynamique. Forme grave : 60-100 %.
Article Annexe 2 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36
Dans les cas de rechutes fréquentes ou d'évolution défavorable, se reporter à " Etats schizophréniques et états délirants non schizophréniques au long cours " . Section F Troubles de l'humeur Un épisode isolé résolutif n'est pas indemnisable.
Article Annexe
ou avec troubles mineurs : 0 à 20 % Stade II et III : selon les troubles et le recul par rapport au diagnostic initial : 20 à 60 % Stade IV : hormis le cas des patients dont les métastases ont fait l'objet d'une exérèse chirurgicale et n'ayant pas rechuté
Article Annexe
Le candidat qui remplit les conditions ci-dessus peut être jugé apte, avec une limitation multipilote OML, et sous réserve qu'au moins 6 mois sans rechute se soient écoulés depuis le dernier incident.
Article Annexe (suite)
Charge thérapeutique : recommandations d'hygiène de vie avec traitement à chaque rechute absolument nécessaire et repos obligatoire, et parfois hospitalisation. II.3.
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