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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

85 résultats pour « ruse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 5

—

Le candidat choisit lors de son inscription l'une des langues étrangères suivantes : allemand, anglais, espagnol, italien, russe, arabe moderne, portugais, néerlandais, grec.

LEGIARTI000038916636

—

Jusqu'au 31 mai 2023 : Nice-Moscou (Russie) ; et uniquement dans le cadre d'une opération de partage de codes avec une compagnie russe, au-delà de Moscou : Paris-Saint-Pétersbourg (Russie) ; Jusqu'au 31 octobre 2023 : Paris-Pékin (Chine) ; Jusqu'au 31

Article 2

—

de langue étrangère consistant à résumer en langue française en un nombre de mots limité, sans dictionnaire, un texte de trois à cinq pages rédigé, au choix des candidats lors de l'inscription, en langues anglaise, allemande, italienne, espagnole ou russe

Article 3

—

de langue étrangère consistant à résumer en langue française en un nombre de mots limité, sans dictionnaire, un texte de trois à cinq pages rédigé, au choix des candidats lors de l'inscription, en langues anglaise, allemande, italienne, espagnole ou russe

Article Annexe 3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 32

Code de commerce

Russe.

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Russe.

Article 322-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 34

Code pénal

soit en raison de sa dénonciation, de sa plainte ou de sa déposition ; 5° Lorsqu'elle est commise dans un local d'habitation ou dans un lieu utilisé ou destiné à l'entrepôt de fonds, valeurs, marchandises ou matériels, en pénétrant dans les lieux par ruse

Article 5

—

-par exception, pour des prêts consentis du 6 avril 2022 au 30 juin 2022 inclus, pour les entreprises qui auto-certifient qu'elles subissent un impact fort des perturbations économiques engendrées par les conséquences de l'agression russe de l'Ukraine

Article 2

—

ministre chargé de l'industrie et prévues respectivement par : -le règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil du 18 mai 2006 concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Biélorussie et de l'implication de la Biélorussie dans l'agression russe

Article 3

—

(Durée totale de l'épreuve : trois heures ; coefficient 2 ; toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire.) 5° Epreuve de langue obligatoire de la section choisie : - section Europe orientale et Asie centrale : persan, russe, turc ; - section Asie

LEGIARTI000019509085

—

Langues vivantes étrangères (allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, hébreu, italien, néerlandais, portugais, russe). Français.

Article 5

—

épreuves de langues vivantes étrangères, pour l'admissibilité, portent au choix du candidat sur l'une des langues vivantes étrangères suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, grec moderne, hébreu, italien, japonais, polonais, portugais et russe

Article Annexe IV d

—

E1-Langue vivante étrangère A Liste des langues autorisées : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien, portugais, russe. 1.

Article Annexe 3

—

dossier sur un sujet relatif aux bibliothèques (durée : une heure trente ; coefficient 2). 3° Rédaction et dactylographie de fiches de livres imprimés modernes ; a) en langue française ; b) en langue allemande, anglaise, arabe, espagnole, italienne ou russe

LEGIARTI000050394096

—

. - relations internationales ; Pour se familiariser avec l'épreuve, le candidat devra s'entraîner à : - la lecture de la presse ; Compétences grammaticales indispensables en langue russe : - les noms ; Connaître : - les conjugaisons ; La maîtrise du

Article Annexe I

—

Epreuve facultative L'épreuve porte sur une deuxième langue vivante, choisie parmi l'allemand, l'espagnol, l'italien, l'arabe moderne ou le russe, ou sur une langue ancienne choisie parmi le grec ancien ou le latin.

Article Français (suite)

—

.: Contes de la renarde (traduit du russe) Barton, T.: Le Conteur de Marrakech (traduit de l'anglais) Bloch, M. (ill. Vautier, M.) : 365 contes pour tous les âges Calvino, I.: Le Pari aux trois colères - Marcovaldo (traduit de l'italien).

Article ANNEXE III

—

La révolution russe et son poids. Le coût humain et économique ; b) Une paix improbable. Le repli américain. Troubles sociaux et politiques (notamment dans les Empires). L'esprit ancien combattant. L'émergence du fascisme en Italie.

Article 11

—

PRATIQUES ET ORALES D'ADMISSION Option I : option économique et de gestion Langue vivante étrangère : L'épreuve de langue vivante étrangère porte au choix du candidat sur l'une des langues vivantes suivantes : allemand, anglais, espagnol, italien, russe

Article ANNEXE I

—

SECTION LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES : ALLEMAND, ANGLAIS, ARABE, CHINOIS, ESPAGNOL, HÉBREU, ITALIEN, JAPONAIS, NÉERLANDAIS, PORTUGAIS, RUSSE Au titre d'une session, le concours peut être ouvert pour une ou plusieurs de ces langues.

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