I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 SEPTEMBRE 2023 1°/ la société des Sculptures

Y... de Z..., commissaire-priseur, la vente d'une oeuvre en plâtre qu'il lui a présenté comme étant du sculpteur César ; que l'oeuvre a été inscrite au catalogue de la vente organisée le 9 décembre 2000

Y... di Z... est sculpteur et non écrivain ou compositeur, l'assiette de la CSG dont il est redevable est constituée de ses revenus nets professionnels; qu'en décidant le contraire, le Tribunal a violé

[L] [F] n'a pas produit l'annexe visée au contrat et permettant d'identifier les sculptures pour lesquelles celui-ci s'est vu céder le droit de les faire fondre en bronze, M.

B..., à la recherche d'oeuvres du grand sculpteur dont elle était titulaire des droits, a fait l'acquisition en étant persuadé qu'il s'agissait d'oeuvres originales ; que, néanmoins, les premiers juges

Les griefs que le requérant tirait de l’article   1 du Protocole n o 1 à la Convention, concernant la saisie d’une sculpture de la tête du requérant, sculpteur de profession, dans le cadre d’une enquête

de la sculpture litigieuse a été fabriquée par [N].

[K] des sculptures. Elle sollicitait de la cour la condamnation de M. 

troisième et quatrième moyens ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ. 1re, 5 décembre 2006, pourvoi n° 05-10. 844), que Camille Claudel est l'auteur d'une oeuvre sculpturale

X..., auteur d'une sculpture intitulée « Bob le chien » ou « Lost dog », estimant que la sculpture dénommée « Jack le chien » attribuée à Mmes Y... et Z..., reprenait la combinaison d'éléments caractéristiques

avaient, au titre des années 1974 à 1979 et en application des dispositions précitées, déduites de leur revenu global, en tant que déficits professionnels provenant de l'activité d'artiste peintre et sculpteur

14-29.142 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 février 2014), rendu sur renvoi après cassation (1ère Civ., 4 mai 2012, pourvoi n° 11-10.763), que [V] [L] est l'auteur d'une oeuvre sculpturale

Attendu que le 24 mai 1978 deux moniteurs employés par un centre de loisir de la ville de Paris ont accompagné un groupe d'élèves d'une école maternelle de Paris à une exposition de sculptures en plein

[M] [W] les sommes totales nécessaires à l'achat de la sculpture, 3. M.

une femme nue de dos se coiffant, mesurant 104 X 73 cm, - une sculpture en métal représentant un centaure mesurant 125 X 100 cm, - une sculpture en métal représentant une femme assise ne comportant

[R] [V] et Mme [G] [V] des modèles, des moules et de tous supports nécessaires à la réalisation des différentes oeuvres ensuite identifiées dans son dispositif, outre les supports des sculptures non identifiées

en déchéance de la marque de l'Union européenne « Master » n° 1720580, d'autre part, en annulation de cette même marque et des marques de l'Union européenne « Master graphic » n° 01210741, « Master sculpt

dues à Joan E... avant de constituer une société destinée à gérer sa galerie ; que les 18 et 27 mars 1981, fut signé entre les deux hommes un contrat pour la réalisation et la diffusion des oeuvres sculptées