En présence du public, toutes les portes doivent pouvoir s'ouvrir de l'intérieur par simple poussée ou par la manœuvre facile d'un seul dispositif par vantail tel que bec-de-cane, poignée tournante, crémone à poignée ou à levier ou de tout autre dispositif

Article 221-III/35

—

d'évacuation en mer ; .4 méthode de mise à l'eau depuis l'intérieur de l'embarcation ou du radeau de sauvetage ; .5 dégagement des dispositifs de mise à l'eau ; .6 modes d'emploi et utilisation des dispositifs de protection dans les zones de mise à l'eau

Article 2

—

Les pièces de la demande sont présentées de manière à permettre leur reproduction directe par le moyen de la photographie, de procédés électriques, de l'offset et du microfilm en un nombre illimité d'exemplaires.

Article R122-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 96 > 06

Code de la propriété intellectuelle

-Les copies ou reproductions numériques d'œuvres en vue de fouilles de textes et de données aux seules fins de la recherche scientifique peuvent être réalisées :

Article 1

—

La reproduction graphique ou photographique prévue à l'article R. 512-3 du code de la propriété intellectuelle est présentée sur un support de reproduction : CERFA n° 12260*01.

Article R163-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

Code forestier (nouveau)

Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait de : 1° Commercialiser des matériels forestiers de reproduction sans avoir effectué la déclaration prévue à l'article R. 153-9 ; 2° Pour le fournisseur ou le responsable d'une

Article 35 bis

—

Toute reproduction d'une imputation qui a été jugée diffamatoire sera réputée faite de mauvaise foi, sauf preuve contraire par son auteur.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 85 > 47

Décret du 16 juin 1885 portant désignation des parties des fleuves, rivières et canaux navigables et flottables "domaniaux" réservés pour la reproduction du poisson

Chaque année, au mois de janvier, des publications seront faites dans les communes, en vue de rappeler les emplacements réservés pour la reproduction et où la pêche est absolument défendue.

Article 5

—

L'arrêté du 29 mai 1980 fixant le montant des frais de copie à la charge de la personne qui sollicite la reproduction d'un document administratif est abrogé.

Article 8

—

Tout fac-similé, surmoulage, copie ou autre reproduction d'une oeuvre d'art ou d'un objet de collection doit être désigné comme tel.

Article 3

—

L'établissement technique de Bourges procède à l'expertise sur échantillon des armes importées déclarées comme reproductions d'armes anciennes, en vue de leur classement au f du 2° de la catégorie D.

Article 223 a-III/14

—

à l'eau, le cas échéant ; 3.7. éclairage dans les zones de mise à l'eau ; 3.8. emploi de tous les dispositifs de survie ; 3.9. emploi de tous les dispositifs de détection ; 3.10. démonstration illustrée de l'emploi des dispositifs de sauvetage radioélectriques

Article 18

—

Un pari simple consiste à désigner un lévrier choisi parmi les lévriers engagés dans une épreuve.

Article 7

—

Le paiement des redevances prévues à l'article 5 ne donne aucun droit à l'enregistrement, à la reproduction ou à la retransmission par un moyen quelconque, même partiellement, des émissions captées par les installations réceptrices autorisées.

Article 1180-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 51

Code de procédure civile

Il ne peut communiquer les copies ainsi obtenues ou leur reproduction au mineur ou à un tiers.

Article R432-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 44 > 15

Code de l'environnement

être particulièrement protégées de la destruction par l'article L. 432-3 sont réparties, par arrêté du ministre chargé de l'environnement, entre les deux listes suivantes : 1° Sont inscrites sur la première liste les espèces de poissons dont la reproduction

Article L311-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 21 > 89

Code des relations entre le public et l'administration

documents administratifs s'exerce, au choix du demandeur et dans la limite des possibilités techniques de l'administration : 1° Par consultation gratuite sur place, sauf si la préservation du document ne le permet pas ; 2° Sous réserve que la reproduction

Article 12-1

—

En cas d'adoption simple d'un mineur, l'extrait d'acte de naissance reproduit sur le livret de famille des parents d'origine de l'adopté est complété par la mention du jugement d'adoption simple.

Article 370-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 37 > 82

Code civil

L'enfant précédemment adopté par une seule personne, en la forme simple ou plénière, peut l'être une seconde fois, par l'autre membre du couple, en la forme simple.

Article Annexe II - IV. Maquette 20

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FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE MÉDECINE ET BIOLOGIE DE LA REPRODUCTION - ANDROLOGIE 1.

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