par la société Saturn, d'une supériorité tarifaire générale résultait de la combinaison de plusieurs éléments au premier rang desquels se trouvait la présence marquée, dans chacune des publicités, du slogan

identiques ; que la partie civile fait grief à la prévenue et à la société qu'elle représente d'avoir diffusé dans le public un document qui expose les principes de son activité et fait ressortir le slogan

locataire-gérante de cette dernière, en leur reprochant l'utilisation du nom de Michel Y... apposé sous le portrait d'une personne désignant de la main la marque semi-figurative Roc'eclerc sur des affiches publicitaires

puisque l'article L. 310-3 du code de commerce vise toutes les ventes qui tendent simplement à l'écoulement accéléré des stocks ce qui ne peut être contesté en la présente espèce eu égard au volume publicitaire

portant en exergue le slogan suivant : "les piscines Desjoyaux, c'est du béton", et dans le texte de laquelle on pouvait lire à la rubrique décrivant les structures de coffrage "notre coffrage a tous

tuberculose (CNMRT), association reconnue d'utilité publique, qui a pour objet de fédérer et coordonner des actions destinées à promouvoir la santé respiratoire, a conçu, dans le cadre d'une campagne publicitaire

#Marca comunitária ― Pedido de marca nominativa comunitária Pianissimo ― Marca constituída por um slogan publicitário ― Motivo absoluto de recusa ― Falta de caráter distintivo ― Artigo 7.°, n.° 1, alínea

#Impugnazione - Marchio comunitario - Regolamento (CE) n. 40/94 - Artt. 7, n. 1, lett. b), e 63 - Marchio denominativo "Vorsprung durch Technik" - Marchi costituiti da slogan pubblicitari - Carattere distintivo

rangés sur un présentoir affichant la marque "Bananga" déposée à l'INPI le 5 août 1991 sous le numéro 1 686 779 ; que sous le nom de la marque est insérée une plaque ou pancarte sur laquelle figure le slogan

X... ses droits de propriété incorporelle sur le slogan " Gifi de tout à des prix fous " et sur le message musical réalisé dans le cadre de la campagne radiophonique, et que cette société subissait un

« Ardet nec consumitur » au profit de la boisson alcoolique Grimbergen ; Faire interdiction à la société Kronenbourg de faire usage du slogan « Ardet nec consumitur » sur tout support publicitaire et

accompagné de slogan dénigrant les systèmes de cafetières utilisant des capsules, avait entendu profiter, pour son propre système de cafetière à piston, de l'investissement publicitaire réalisé par les

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Auchan France (la société Auchan) a lancé dans l'un de ses magasins situé à [Localité 3] une campagne publicitaire

S'agissant du slogan « Forcément moins cher la preuve ! 

de la marque « Buuuuud » constitue un trouble manifestement illicite qu'il convient de faire cesser ; juger que l'utilisation du slogan « Buuuuud » et ses déclinaisons, quel que soit le nombre de « u

* La France ayant accueilli la coupe du monde de rugby du 7 septembre au 20 octobre 2007, la société HEINEKEN ENTREPRISE ( plus loin "HEINEKEN" ) a conduit une opération publicitaire

Dans la seconde quinzaine du mois de novembre 2009, la société AUCHAN FRANCE a lancé, dans son magasin situé dans le centre commercial Val d'Europe à Marne la Vallée, une campagne publicitaire sous forme

Il était manifestement inspiré par la campagne publicitaire de Star Foods, puisqu’il représentait le chien Reksio et le slogan que l’on pouvait trouver dans les paquets de chips.