Fenêtres fermées pendant la manipulation. Oui Oui b) Aménagements internes 1. Présence au moins d'un poste de sécurité microbiologique. Non Oui (3) 2.

Article Annexe art. 17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 77

Arrêté du 13 mars 1956 relatif à la prévention des accidents survenant au personnel exceptionnellement transporté dans les véhicules de transport de marchandises.

Si le véhicule est à carrosserie fermée :

Article CT 6

—

Sorties Le nombre et la largeur des sorties seront déterminés dans les conditions indiquées ci-dessous en fonction de l'effectif visé à l'article 5, étant précisé que dans tous les cas la largeur minimale de la sortie la plus étroite est fixée à 1,40

Article 22

—

Pour les unités de distillation qui ne sont pas situées dans des locaux fermés quelle que soit leur capacité de production et pour les unités de distillation situées dans des locaux fermés lorsque la capacité de production de l'installation est supérieure

Article L344-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 49

Code de l'énergie

Le gestionnaire d'un réseau fermé de distribution d'électricité est notamment chargé : 1° D'assurer la conception et la construction des ouvrages du réseau fermé de distribution d'électricité en s'abstenant de toute discrimination entre les utilisateurs

Article D231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 34 > 85

Code du cinéma et de l'image animée

Pour l'application du présent chapitre, la date de sortie en salles de spectacles cinématographiques d'une œuvre cinématographique est la date de sortie nationale figurant sur le matériel publicitaire, quels que soient la forme et les modes de communication

Article 12

—

de la licence, sur proposition du chef du quartier intéressé et après avis du comité local des pêches maritimes selon les modalités suivantes : Première infraction : une semaine de retrait avec sursis ; Deuxième infraction : quinze jours de retrait ferme

Article L344-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 84

Code de l'énergie

L'exploitation d'un réseau fermé de distribution d'électricité est subordonnée à la délivrance d'une autorisation par l'autorité administrative.

Article D1332-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 38

Code de la santé publique

La baignade artificielle en système fermé satisfait aux exigences suivantes :

Article 229-II-1.10

—

portes ou panneaux d'écoutilles sont ouverts ou fermés.

Article PU 4

—

Dans certains établissements réservés aux enfants et aux adolescents ou dans les centres spécialisés (centre de psychiatrie ou de traitement des toxicomanes, par exemple), les locaux ou les unités de soins peuvent être maintenus exceptionnellement fermés

Article 5

—

A cette date, elles sont placées sous scellés fermés et effacées.

Article CTS 10

—

Sorties § 1.

Article ANNEXE VI

—

Salle dédiée aux activités techniques pouvant être fermée hermétiquement afin de permettre la désinfection. Optionnel Oui Oui 11. Fenêtres fermées pendant la manipulation.

Article REF 19

—

Les portes non utilisables par le public en cas d'incendie et qui donnent sur les circulations doivent être : - soit fermées à clé ; - soit équipées d'un ferme-porte et munies de symboles de sécurité apppropriés, conformément aux dispositions de la norme

Article 9

—

entreposés dans un endroit spécialement et exclusivement aménagé à cet effet ; le stockage y est effectué sous forme de sacs perdus en papier ou en matière plastique conformes aux normes en vigueur et aux modèles définis par l'autorité municipale et fermés

Article R230-30-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 48

Code rural (nouveau)

Le label rouge ; 2° L'appellation d'origine ; 3° L'indication géographique ; 4° La spécialité traditionnelle garantie ; 5° La mention “ issus d'une exploitation de haute valeur environnementale ” ; 6° La mention “ fermier ” ou “ produit de la ferme

Article D511-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code pénitentiaire

Le billet de sortie remis à chaque personne sortant de détention dans les conditions prévues par les dispositions de l'article R. 511-2 mentionne les indications relatives à son état civil, son numéro d'immatriculation à la sécurité sociale, la date d'entrée

Article 3

—

marchés à commandes, le montant annuel maximal ; Pour les marchés de clientèle, le montant maximal annuel estimé, notamment à partir des constatations antérieures ; Pour les marchés à tranches conditionnelles, le prix global constitué par la tranche ferme

Article 78

—

Les capacités d’alimentation doivent être métalliques, fermées et d’une résistance suffisante aux chocs et à la corrosion.

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