Il exerçait en dernier lieu les fonctions de chef de services société et culture de la station de radio Europe 1 depuis le 1er janvier 2021. 2.

X... a été employé par l'association Radio Versailles, devenue l'association Audiovisuelle 92 (l'association), exploitant une station de radio à vocation associative, et qu'il est par la suite devenu directeur

Europe 1, laquelle ne s'est pas conformée aux obligations de la recommandation n° 2007-3, de rétablir l'équité entre les candidats de la circonscription et de rectifier les erreurs commises par cette station

association de défense de l'environnement et des habitants de la région de Claira, du chef de diffamation publique envers un particulier, en raison de propos tenus par celui-ci lors d'un journal de la station

X..., qui avait été engagé par la société Radio Force 7 en qualité de rédacteur, suivant contrat signé le 22 septembre 1993, a mis fin à son contrat de travail le 31 juillet 1998 en faisant application

Une station radio relatait ces événements en direct. 37.     À l’arrivée des agents, les journalistes furent forcés de mettre fin aux prises de vue et à l’émission de radio .

Une station radio relatait ces événements en direct. 33.     A l’arrivée des agents, les journalistes furent forcés de mettre fin aux prises de vue et à l’émission de radio .

X... travaillait pour d'autres stations de radio, notamment, de façon régulière, pour Radio Adour, et sans rechercher si cette circonstance n'était pas de nature à exclure sa qualité de salarié de Sud

[O] [D], président de la région Réunion, a fait citer devant le tribunal correctionnel, du chef précité, Mme [Z], directrice de la publication de la station de radio [1] et de son site internet, M.

de l’affaire en vertu de l’article 5, paragraphe 2, du Protocole n° 11, a déclaré recevable le grief concernant l’impossibilité pour la société requérante d’obtenir des licences d’exploitation de stations

pour les requérants, selon la législation en vigueur, d'obtenir des licences d'exploitation de stations de radio et de télévision;         Rappelant que l'affaire a été portée devant

1ER JANVIER 1972 AU 31 DECEMBRE 1974, A RAISON DU REFUS DE L'ADMINISTRATION D'ADMETTRE EN DEDUCTION LA TAXE AYANT GREVE LA FABRICATION DES PHONOGRAMMES DISTRIBUES GRATUITEMENT PAR CETTE SOCIETE AUX STATIONS

    Le 14 juillet 2000, la station de radio Deutschlandradio – une personne morale de droit public – publia un reportage intitulé «   W.S. assassiné il y a dix ans   ».

En 2002 et 2003, la requérante engagea donc une action civile contre plusieurs diffuseurs et poursuivit notamment une station de radio privée et une station de radio publique pour atteinte au droit d’auteur

Sky Radio was conceived as a radio station for young people as from 15   years of age living in the area of the town of Zürich.

par l'intermédiaire de la société "France Audiovision Presse", sa filiale, 66 % du capital de la société Finvest, elle-même détentrice de la totalité des actions de la société SERC qui exploite la station

X... a été engagé le 17 avril 1989 par la société Sodera en qualité d'animateur à la station de radio "Aventure FM" exploitée par la société ; qu'à la date du 15 juillet 1989, il a été mis fin à son contrat

commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 888359775 et exploite un fonds de commerce de: La production de contenus et de programmes à destination des sites internet, chaînes de télévision et stations